reproduction in plants

• Ordonnance du DFE sur les semences et les plants des espèces de grandes cultures et de plantes fourragères (Ordonnance du DFE sur les semences et plants)

... Semences certifiées de la première reproduction . Graminées (excepté Lolium, x Festulolium et P...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 22 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Arrêté fédéral relatif à l'approbation de la Convention internationale révisée pour la protection des obtentions végétales et à la modification de la loi sur la protection des variétés et de la loi sur les brevets d'invention

... des animaux ou du matériel de reproduction animal mis en circulation par le titulaire du brev..., on entend les semences, les plants, les greffons, les porte-greffes et toutes les aut...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 33, 19 août 2008
• Unique
• Arr

• Meldungen und Bewilligungsgesuche für Tätigkeiten mit gentechnisch veränderten oder pathogenen Organismen in geschlossenen Systemen

... sulfate proteoglycans in mouse reproduction; a transgenic study. A000819 26.07.02 ZH Zimmerman... in a test cross population of apple plants A020116 19.07.02 GE Eigenmann Philippe,. Universit...

• Bundesblatt num. 33, 20 août 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'utilisation d'organismes dans l'environnement (Ordonnance sur la dissémination dans l'environnement, ODE)

...�, notamment pour la croissance et la reproduction des plantes, ne soient pas perturbées; . d. qu'a...ex. plants spontanés, dérive par des produits phytosanitair...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 23 septembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Arrèté fédéral concernant l'approbation de la Convention internationale révisée pour la protection des obtentions végétales et la modification de la loi sur la protection des variétés (Projet)

..., on entend les semences, les plants, les greffons, les porte-greffes et toutes les aut... qui ont acquis du matériel de reproduction végétal mis en circulation par le titulaire du b...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2004
• Seccion Unica

• Notifiche e domande d'autorizzazione per attività in sistemi chiusi con organismi geneticamente modificati o patogeni

... sulfate proteoglycans in mouse reproduction; a transgenic study. A000819 26.07.02 ZH Zimmerman... in a test cross population of apple plants A020116 19.07.02 GE Eigenmann Philippe,. Universit...

• Foglio Federale num. 33, 20 août 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation du matériel végétal de multiplication (Ordonnance sur les semences)

... de multiplication: les semences, les plants, les greffons, les porte-greffes et toutes autres ... particularités de leur système de reproduction;. e. variété stable: une variété qui reste con...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 26 janvier 1999
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

...c. les semences, les plants et les autres matériaux de multiplication de vég... du produit sur la fertilité et la reproduction, si approprié. . 1.3 Effets de l'ingestion du ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Notifications et demandes d'autorisation pour des activités impliquant des organismes génétiquement modifiés ou pathogènes en milieu confiné. Notifications et demandes d'autorisation reçues du 19.03.2001 au 13.02.2004

...Universität Basel/ 4056 Basel . Plants, fructans, trehalose and mycorrhiza . A040038 26.0... Etats contractants: aperçus et reproduction des formules et notices dans la langue originale e...

• Feuille Fédérale num. 8, 2 mars 2004
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)

...Plants sous forme de porte-greffe de fruit à noyaux (iss... l'Agriculture Service Matériel de Reproduction. Bruxelles. Danemark Ministeriet for Fødevarer, ...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica