reproduction animale cycle 3

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15 documents pour reproduction animale cycle 3

- Ordonnance sur l'utilisation des organismes en milieu confiné (Ordonnance sur l'utilisation confinée, OUC)
...29b, al. 2 et 3, 29f, 38, al. 3, 39, al. 1, 41, al. 2 et 3, 44, al...e. les cycles de reproduction, les structures de survie; . f. la...1 2 3 4 . 3 Animalerie séparée par une porte verrouillable 2013 2013. ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
- Unique
- Ordonnance sur l'utilisation des organismes en milieu confiné (Ordonnance sur l'utilisation confinée, OUC)
...29b, al. 2 et 3, 29f, 38, al. 3, 39, al. 1, 41, al. 2 et 3, 44, al...e. les cycles de reproduction, les structures de survie; . f. la...1 2 3 4 . 3 Animalerie séparée par une porte verrouillable 2013 2013. ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
- Unique
- Message sur la loi fédérale relative à la recherche sur les embryons surnuméraires et sur les cellules souches embryonnaires (Loi relative à la recherche sur les embryons, LRE)
... pour induire une grossesse durant un cycle de la femme. Autrement dit, des embryons ne peuven... conservés trois ans au plus (jusqu'au 31 décembre 2003); passé ce délai, ils doivent êt... proposition for human IFV, Human Reproduction, 2000, 15, p. 9 à 23. Voir aussi M. Häberle, Phi...'une transmission de pathogènes d'origine animale aux cellules ES. Ce progrès prend toute son impor...
- Feuille Fédérale num. 7, 25 février 2003
- Seccion Unica

- Ordonnance sur l'utilisation des organismes en milieu confiné (Ordonnance sur l'utilisation confinée, OUC)
...29b, al. 2 et 3, 29f, 38, al. 3, 39, al. 1, 41, al. 2 et 3, 44, al...e. les cycles de reproduction, les structures de survie; . f. la...1 2 3 4 . 3 Animalerie séparée par une porte verrouillable 2013 2013. ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
- Unique
- Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)
...vu les art. 148a, al. 3, 158, al. 2, 159a, 160, al. 3 à 5, 161, 164, 168 ... de protection de la santé humaine et animale et de l'environnement et à améliorer la producti... à long terme, et notamment pour la reproduction, auquel ces organismes pourraient être exposés a... sur le niveau naturel de population, le cycle de vie et les possibilités de survie, de colonisa...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)
.... 1 RS 916.307.1 . 2009-0191 2853 . RO 2009 . Remarque . max. 71 ... du produit sur la fertilité et la reproduction, si approprié. . 1.3 Effets de l'ingestion du ... contrôlées, stade(s) concerné(s) dans le cycle de vie] et, notamment, les propriétés prophylact...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
- Unique
- Ordonnance
- Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la Convention sur la diversité biologique (avec annexes)
... naturelles de la physiologie de la reproduction ou de la recombinaison et qui ne sont pas des tech... pour l'alimentation humaine ou animale, ou à être transformés. 3. L'art. 11 s'applique... appropriée correspondant à son cycle de vie ou à son temps de formation avant d'être ...
- Feuille Fédérale num. 34, 28 août 2001
- Seccion Unica
- Message concernant l'approbation de la Convention internationale révisée pour la protection des obtentions végétales et la modification de la loi sur la protection des variétés
... 1 RS 232.16 . 3930 . - reconnaissance des certificats de protection d... effective ou potentielle de reproduction. L'agriculteur ne cultive toutefois pas simplement... après chaque multiplication ou chaque cycle de reproduction, ledit groupe est considéré comm... les variétés végétales et les races animales ni pour les procédés essentiellement biologiques...
- Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2004
- Seccion Unica
- Protocole sur les registres des rejets et transferts de polluants
.... 3. Sous réserve des dispositions du par. 4, chaque... à percevoir un droit pour la reproduction et l'envoi des informations précises visées au p...8. Produits d'origine animale et végétale issus de l'industrie alimentaire et .... Art. 8 Cycle de notification . 1. Chaque Partie veille à ce q...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 13 octobre 2009
- Unique
- Protocole
- Ordonnance sur les dispositifs médicaux (ODim). Normes techniques pour les dispositifs médicaux
...En vertu de l'art. 4, al. 3, de l'ordonnance du 17 octobre 2001 sur les dispos... et la toxicité sur la reproduction (ISO 10993-3:2003). Numéro Edition Référence au... contenant des matières d'origine animale - Validation et contrôle de routine de la stéril... de dispositifs médicaux - Processus du cycle de vie du logiciel. (IEC 62304:2006) (*). EN 6236...
- Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
- Seccion Unica

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