representation proportionnelle integrale

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

..., conseils juridiques), représentation des Suisses de l'étranger vis-à-vis des autorit�..., la contribution de la Suisse est proportionnelle aux prestations fournies par les autres Etats (bur... point de vue juridique, participer intégralement aux programmes de l'EU en matière d'éducation. L...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message sur la simplification de la TVA

..., chez l'assujetti, une réduction proportionnelle de la déduction de l'impôt préalable. . A cet ... de cartes «gratuites» ou une représentation théâtrale avec collecte à la sortie constitue c... isolés et non de la créance fiscale intégrale. Ainsi, à la fin d'une procédure, seuls les él�...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur l'aide aux hautes écoles et la coordination dans le domaine suisse des hautes écoles (LAHE)

... TED et se rapproche, proportionnellement parlant, de la part fédérale correspondante... à l'échelon national de la représentation des sexes chez les étudiants et les professeurs37... responsables relèvent intégralement des cantons pour les HEU cantonales, elles ont ét...

• Feuille Fédérale num. 26, 30 juin 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur le programme de consolidation 2012–2013 (LPCO 2012–2013) et à la loi fédérale sur l'optimisation de la gestion des données personnelles et des placements de PUBLICA

... se traduit par une variation proportionnellement importante du taux de croissance. Pour ce qui est ... du renchérissement était intégralement appliquée, il en résulterait une économie globa...: fermeture de certaines représentations diplomatiques et consulaires, dont celles de Düss...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
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• Rapport annuel 2009 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

...3.5.5 L'octroi de visas par les représentations suisses à l'étranger 2469 . 3.5.6 VEKTOR 2470 . ... 2007, qui prévoyait la destruction intégrale de toutes les pièces saisies chez les Tinner dans... la justice n'est ni justifiée ni proportionnelle. . Elle a conclu de ce qui précède que la destru...

• Feuille Fédérale num. 17, 4 mai 2010
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• Affaire Tinner: gestion du dossier par le Conseil fédéral et légalité des mesures ordonnées. Rapport de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

... publics prépondérants et proportionnelle au but. La DélCdG constate que le Conseil fédér... sur la liste montrée à la représentation suisse. L'AIEA prie également la Suisse de lui fo... documents correspondants ont été intégralement détruits immédiatement après avoir rempli leur ...

• Feuille Fédérale num. 27, 7 juillet 2009
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