representation proportionnelle aux plus forts restes

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2 documents pour representation proportionnelle aux plus forts restes

- Message relatif à la loi fédérale sur l'aide aux hautes écoles et la coordination dans le domaine suisse des hautes écoles (LAHE)
... des tâches dans les domaines les plus coûteux, et . - dans la définition de principes... TED et se rapproche, proportionnellement parlant, de la part fédérale correspondante... les exigences minimales pour les domaines restés de la compétence cantonale - travail social et ar...- les forts taux de réussite des hautes écoles suisses lors ... à l'échelon national de la représentation des sexes chez les étudiants et les professeurs37...
- Feuille Fédérale num. 26, 30 juin 2009
- Seccion Unica
- Message relatif à la loi fédérale sur le programme de consolidation 20122013 (LPCO 20122013) et à la loi fédérale sur l'optimisation de la gestion des données personnelles et des placements de PUBLICA
... de charges supplémentaires de plusieurs milliards résultant notamment de projets déjà ... se traduit par une variation proportionnellement importante du taux de croissance. Pour ce qui est ... leurs avantages comparatifs sont les plus forts. Par conséquent, il maintient cette mesure, qui a...: fermeture de certaines représentations diplomatiques et consulaires, dont celles de Düss... fermés de bénéficiaires de rentes restés affiliés à la CFP alors que leur employeur l'a q...
- Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
- Seccion Unica