representation proportionnelle a la plus forte moyenne

• Message sur la simplification de la TVA

... de nombreuses simplifications et rend la loi plus conviviale pour les usagers. Ce projet propose plu... entreprises assujetties de réduire en moyenne leurs coûts administratifs de plus de 10 %. Cela ..., chez l'assujetti, une réduction proportionnelle de la déduction de l'impôt préalable. . A cet ... de cartes «gratuites» ou une représentation théâtrale avec collecte à la sortie constitue c... faible importance car le contexte varie fortement d'un assujetti à l'autre. Dans la pratique, les r...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

..., conseils juridiques), représentation des Suisses de l'étranger vis-à-vis des autorit�...Elle est de plus appuyée par un Comité de gouvernance, qui a un r..., la contribution de la Suisse est proportionnelle aux prestations fournies par les autres Etats (bur...La forte dispersion géographique et thématique de l'aide ... la compétitivité des petites et moyennes universités qui, en raison du passage aux subvent...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur l'aide aux hautes écoles et la coordination dans le domaine suisse des hautes écoles (LAHE)

... des tâches dans les domaines les plus coûteux, et . - dans la définition de principes.... Les tâches des EPF ont fortement évolué au cours de ces 150 ans. Alors qu'au mome... 25 % des dépenses d'exploitation moyennes (voir annexe 1, Financement des HEU et des HES can... TED et se rapproche, proportionnellement parlant, de la part fédérale correspondante... à l'échelon national de la représentation des sexes chez les étudiants et les professeurs37...

• Feuille Fédérale num. 26, 30 juin 2009
• Seccion Unica

• Message concernant l'augmentation des moyens pour le financement de l'aide publique au développement

...� celle d'autres pays, l'économie suisse est plus largement intégrée dans l'économie mondiale, de...3 Une coopération au développement forte et résolue 6154 . 4 Une coopération au développ... PME Petites et moyennes entreprises. PNUD Programme des Nations Unies pou... de 18 à 20) afin d'y assurer une représentation équitable de l'Afrique australe. Cet élargisseme...Proportionnelle à sa participation aux fonds concernés, la part ...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur le programme de consolidation 2012–2013 (LPCO 2012–2013) et à la loi fédérale sur l'optimisation de la gestion des données personnelles et des placements de PUBLICA

... de charges supplémentaires de plusieurs milliards résultant notamment de projets déjà ...Une correction a posteriori de 2,4 % en moyenne, apportée à tous les crédits pour lesquels le r...Cette forte baisse tient . 6435 . principalement au ré... se traduit par une variation proportionnellement importante du taux de croissance. Pour ce qui est ...: fermeture de certaines représentations diplomatiques et consulaires, dont celles de Düss...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... les plus vulnérables de Bosnie et Herzégovine, conclu le ... communes adressées aux représentations diplomatiques et consulaires de carrière, en ce q... PME Petites et moyennes entreprises. PNUD Programme des Nations Unies pou... de qualité et de remédier ainsi à la forte dépendance du Kosovo à l'égard des importations... constante des demandes de visas, proportionnelle au nombre de missions officielles à Genève (OMC;...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2009 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

...3.5.5 L'octroi de visas par les représentations suisses à l'étranger 2469 . 3.5.6 VEKTOR 2470 . ... PME Petites et moyennes entreprises. Po. Postulat . PPF Loi fédérale...2.1.3). La plus grande partie de la troisième évaluation sera ef... danger d'une dépendance particulièrement forte envers un fournisseur informatique devient trop gr... la justice n'est ni justifiée ni proportionnelle. . Elle a conclu de ce qui précède que la destru...

• Feuille Fédérale num. 17, 4 mai 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur la prévention et la promotion de la santé (Loi sur la prévention, LPrév)

..., les tableaux cliniques se sont fortement modifiés au sein de la population. Aujourd'hui, c... transmissibles représentent également la plus grande partie de la charge de morbidité (Burden o... les victimes recourent davantage que la moyenne aux prestations médicales, ont une qualité de vi... participants ont demandé que la représentation des différents acteurs concernés au sein du cons... chacun des actes concernés proportionnellement aux intérêts en jeu. En outre, les diff�...

• Feuille Fédérale num. 43, 27 octobre 2009
• Seccion Unica

• Traitement des données dans le système d'information relatif à la protection de l'Etat (ISIS). Rapport de la Délégation des commissions de gestion des Chambres fédérales

... à ISIS-NT et que, à partir de là, il n'a plus effectué les appréciations périodiques jusqu'à... Or voici qu'on lui dit que, en raison de la forte augmentation des communications reçues, il y avai... majorité de sexe masculin et avaient en moyenne 20 ans. 34 . En fait, les informations de 1998, ... de la section est directement proportionnelle à la quantité des communications saisies. Tant q... collaborateurs se limitait à la représentation correcte des informations entrantes dans le modèl...

• Feuille Fédérale num. 45, 16 novembre 2010
• Seccion Unica