repertoire ferroviaire

• Message sur la deuxième partie de la réforme des chemins de fer 2

... dans ses réformes du trafic ferroviaire. Alors que la situation juridique du trafic ferrov...Art. 17a Répertoire des véhicules admis . Le registre des véhicules ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
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• Ordonnance sur le transport de voyageurs (OTV)

...�re essentielle une offre de transport ferroviaire comparable sur les lignes ou les sections de ligne.... Art. 80 Répertoires . 1 Le répertoire des concessions et des autorisa...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 1 décembre 2009
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• Ordonnance

• Loi fédérale sur la deuxième partie de la réforme des chemins de fer 2 (Projet)

...LF . Art. 2 Entreprises ferroviaires . Les entreprises ferroviaires sont des entrepris.... Art. 17a Répertoire des véhicules admis . 1 L'OFT tient un réperto...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux (Ordonnance sur les relevés statistiques)

...b. les données du répertoire d'adresses visé à l'art. 16, al. 3, LHR; c. les... d'entreprises de transport ferroviaire, d'entreprises de transport routier ou d'entrepris...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 14 septembre 2010
• Unique
• Ordonnance

• Décision no 1/2008 de la Commission mixte CE/AELE portant modification des appendices I, II et III de la Convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun

...(codes numériques extraits du répertoire UN pour l'échange électronique de données pour ...En cas de transport ferroviaire, ne pas indiquer la nationalité. . Dans les autre...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 7 avril 2009
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• Rapport du Conseil fédéral sur l'évaluation de la politique européenne de la Suisse (en réponse au postulat Markwalder [09.3560] «Politique européenne. Evaluation, priorités, mesures immédiates et prochaines étapes d'intégration»)

... AFE Agence ferroviaire européenne (European Railway Agency . [ERA]). ALE...Grâce au répertoire d'empreintes digitales Eurodac, une personne aya...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
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• Rapport annuel 2009 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

... NLFA Nouvelle ligne ferroviaire à travers les Alpes . NLR Nationaal Lucht- en R... d'établir et de lui remettre un répertoire des documents en question en précisant les raison...

• Feuille Fédérale num. 17, 4 mai 2010
• Seccion Unica