repertoire ferroviaire

• Message sur le projet de législation concernant le transport de marchandises

... destinées à favoriser le trafic ferroviaire de marchandises déploient leurs effets: en 2006, ...Art. 17a Répertoire des véhicules admis . L'insertion de l'art. 17a d...

• Feuille Fédérale num. 27, 3 juillet 2007
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 466/2009 de Ire Cour de Droit Public, 1 juin 2010

... l'assainissement phonique du réseau ferroviaire dans les communes de St-Saphorin et Chardonne (km ...Le répertoire des émissions sonores provenant des installations...

• Message sur la deuxième partie de la réforme des chemins de fer 2

... dans ses réformes du trafic ferroviaire. Alors que la situation juridique du trafic ferrov...Art. 17a Répertoire des véhicules admis . Le registre des véhicules ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance du DETEC sur l'admission des conducteurs de véhicules moteurs des chemins de fer (OCVM)

... en vigueur un permis à l'entreprise ferroviaire ou directement à l'office afin de pouvoir continu...Elle en établit le répertoire, qui doit être soumis à l'office. . 2 Ce répert...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 13 septembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Loi fédérale sur les modifications du droit des transports (Projet)

...4 Abrogé. Art. 17a (nouveau) Répertoire des véhicules admis . 1 L'OFT tient un répertoir... aux autorités et aux entreprises ferroviaires étrangères. . 1 FF 2007 4147. 2 RS 742.101 . Mod...

• Feuille Fédérale num. 27, 3 juillet 2007
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur la deuxième partie de la réforme des chemins de fer 2 (Projet)

...LF . Art. 2 Entreprises ferroviaires . Les entreprises ferroviaires sont des entrepris.... Art. 17a Répertoire des véhicules admis . 1 L'OFT tient un réperto...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur le transport de voyageurs (OTV)

...�re essentielle une offre de transport ferroviaire comparable sur les lignes ou les sections de ligne.... Art. 80 Répertoires . 1 Le répertoire des concessions et des autorisa...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 1 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Message sur la réforme des chemins de fer 2

... publics et la garantie d'un système ferroviaire performant grâce à un meilleur rapport coûtsbé...Condensé 2271 . Répertoire des abréviations 2279 . 1 Grandes lignes du proje...

• Feuille Fédérale num. 13, 5 avril 2005
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur le raccordement de la Suisse orientale et occidentale au réseau européen des trains à haute performance

... orientale et occidentale au réseau ferroviaire européen à grande vitesse (loi sur le raccordeme... qui sont déjà décidées, car le répertoire des émissions, déterminant en la matière, prév...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2004
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur la réforme des chemins de fer 2 (Révision des actes normatifs concernant les transports publics) (Projet)

... du 4 octobre 1985 sur le transport ferroviaire de marchandises 10 ainsi que les personnes employ.... 4 Il assure la gestion d'un répertoire public de tous les véhicules immatriculés en Sui...

• Feuille Fédérale num. 16, 17 avril 2007
• Seccion Unica