repartition geographique des noms

Législation

Feuille Fédérale, 14 Juin 2005

Changements des noms de communes (Gurmels)

Seccion Unica

Changements de noms de communes Dans le canton de Fribourg les ...... b, de l'ordonnance du 30 décembre 1970 (état le 16 février 1999) concernant les noms des lieux, des communes et des gares (RS 510.625)...

Législation

Feuille Fédérale, 16 Mars 2004

Changements des noms de communes (Mézières (FR), Torny et Les Montets)

Seccion Unica

Changements de noms de communes Dans le canton de Fribourg les ...... b, de l'ordonnance du 30 décembre 1970 (état le 16 février 1999) concernant les noms des lieux, des communes et des gares (RS 510.625)...

Législation

Feuille Fédérale, 12 Juillet 2005

Changements des noms de communes (Vuarmarens et Vernay) FR

Seccion Unica

Changements de noms de communes Dans le canton de Fribourg les ......issent et forment la commune de Vernay b, de l'ordonnance du 30 décembre 1970 (état le 16 février 1999) concernant les noms des lieux, des communes et des gares (RS 510.625)...

News and Business

Armada International - Vol. 33 Num. 4, Août 2008

1Spatial.

1Spatial has announced that the French Institut Geographique National (IGN) France, the French national ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 22 Octobre 2002

Ordonnance concernant les noms des lieux, des communes et des gares

Unique

Errata Ordonnance concernant les noms des lieux, des communes et des du 30 ...... sont à la charge des cantons. Lire: 1 Lorsque, par suite du ...... sont à la charge des cantons.1 Les offices fédéraux compétents ...

Législation

Feuille Fédérale, 20 Octobre 2009

Exécution de la loi fédérale du 15 décembre 1961 concernant la protection des noms et emblèmes de l'Organisation des Nations Unies et d'autres organisations intergouvernementales (SC)

Seccion Unica

Exécution de la loi fédérale du 15 décembre 1961 concernant la protection des noms et emblèmes de l'Organisation des Nations ......23): les noms En français: CONVENTION DE STOCKHOLM SUR LES ...

Législation

Feuille Fédérale, 08 Janvier 2008

Exécution de la loi fédérale du 15 décembre 1961 concernant la protection des noms et emblèmes de l'Organisation des Nations Unies et d'autres organisations intergouvernementales (OECD)

Seccion Unica

Exécution de la loi fédérale du 15 décembre 1961 concernant la protection des noms et emblèmes de l'Organisation des Nations ...

Législation

Feuille Fédérale, 03 Septembre 2002

Exécution de la loi fédérale du 15 décembre 1961 concernant la protection des noms et emblèmes de l'Organisation des Nations Unies et d'autres organisations intergouvernementales

Seccion Unica

Publications des départements et des offices de la ...... du 3 septembre 2002, l'emblème de la «Banque des Règlements Internationaux», qui figurent ci-...

Législation

Feuille Fédérale, 15 Janvier 2002

Exécution de la loi fédérale du 15 décembre 1961 concernant la protection des noms et emblèmes de l'Organisation des Nations Unies et d'autres organisations intergouvernementales (ETF)

Seccion Unica

Exécution de la loi fédérale du 15 décembre 1961 concernant la protection des noms et emblèmes de l'Organisation des Nations ...