repartition geographique des noms

• Rapport sur la politique extérieure 2010

.... Priorités géographiques de la politique étrangère suisse (ch. 2) . Dans ... en conséquence et adapte la répartition de ses ressources en personnel et financières en ... du Conseil de l'Europe parmi les noms proposés par le Comité des Ministres, avait cré...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

...�re, indépendamment de la situation géographique des Etats, . convaincus que la codification et le ...a) conformément au principe d'une répartition géographique équitable, des ressortissants d'Eta... L'Etat côtier communique en même temps les noms de tous membres de la Commission qui lui ont fourn...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... et de précision la provenance géographique d'un produit, en d'autres termes jusqu'à quel poi... décembre 1961 concernant la protection des noms et emblèmes de l'Organisation des Nations Unies e... pas de règle précise pour la répartition de ces coûts sur la production d'une entreprise. ...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'utilisation d'organismes dans l'environnement (Ordonnance sur la dissémination dans l'environnement, ODE)

...21 Désignation scientifique et autres noms . 22 Données taxinomiques, y compris sous-espèce...274 répartition géographique et biotope naturel . 275 persistance...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 23 septembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Accord du 13 juin 1976 portant création du Fonds international de développement agricole

.... 23. Les noms des membres et des membres suppléants élus sont ...Dans la répartition des voix, le Conseil des gouverneurs s'assur...�cessité d'assurer une répartition géographique équitable des sièges en cause; et iii) du rôle ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 32, 12 août 2008
• Unique
• Accord

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la Communauté française de Belgique dans le domaine du cinéma (Accord de coproduction entre la Suisse et la Communauté française de Belgique) (avec annexes)

.... (2) Le matériel est déposé, aux noms conjoints des producteurs, dans un laboratoire cho.... Art. 11 Répartition des recettes . (1) La répartition des recettes s... des recettes, soit un partage géographique, soit une combinaison des deux formules en tenant ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 4 novembre 2008
• Unique
• Accord

• Rapport sur la politique extérieure 2009

..., qu'elles soient d'ordre géographique, thématique ou institutionnel, et de se montrer o... dans la relation Suisse-UE, tant la répartition des compétences au plan national que le droit de ... le cadre d'une action civile, de livrer les noms de 52 000 titulaires de comptes (voir ch. 3.3.1). ...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Convention entre la Confédération suisse et la République d'Autriche au sujet de l'utilisation de la force hydraulique de l'Inn et de ses affluents dans la région frontalière

.... D) Répartition de l'énergie entre les Etats contractants Art. 9... du travail de l'autre Etat contractant les noms des salariés étrangers employés dans le cadre d... ces constructions soient géographiquement proches des ouvrages. . 3. Les marchandises sont ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 15 juillet 2008
• Unique
• Convention

• Ordonnance sur la protection contre les substances et les préparations dangereuses (Ordonnance sur les produits chimiques, OChim)

...la répartition connue ou prévisible entre les différents compar...c. le cas échéant, la situation géographique des sites de production du notifiant; . 2 En sus...d. les noms et adresses des importateurs représentés; . e. l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 27 janvier 2009
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la politique économique extérieure 2010. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport sur les mesures tarifaires prises en 2010

... la protection des indications géographiques et des appellations d'origine (ch. 11.2.4 et appen...La répartition géographique des débouchés des exportations Sui...Cette annexe comprend les noms des personnes, groupes et entités soumis aux sanc...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica