rentabilite immobilier

• Ordonnance concernant la gestion immobilière dans le domaine des écoles polytechniques fédérales (Ordonnance immobilière du domaine des EPF)

...b. de la rentabilité. Art. 10 Opérations immobilières Outre les exige...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 31 août 1999
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'informatique et la télécommunication dans l'administration fédérale (Ordonnance sur l'informatique dans l'administration fédérale, OIAF)

...�cembre 2008 concernant la gestion de l'immobilier et la logistique de la Confédération8; . 2 En ... leur biais, du point de vue de la rentabilité, de l'interopérabilité, de la souplesse et de la...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Message sur l'immobilier militaire (Message sur l'immobilier militaire 2004)

...1.6 Analyse de la rentabilité. La gestion des immeubles, caractérisée par des ...

• Feuille Fédérale num. 25, 1 juillet 2003
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4C.280/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 16 novembre 2006

... qu'un modeste bénéfice et sa rentabilité demeurait insuffisante. Le directeur et le chef de... ses filiales actives dans le secteur immobilier. Un nouvel administrateur-délégué prévoyait de...

• Message sur l'immobilier militaire (Message sur l'immobilier militaire 2003)

...1.3 .. l'analyse de la rentabilité (trois éléments partiels). La gestion des immeub...

• Feuille Fédérale num. 30, 30 juillet 2002
• Seccion Unica

• Message sur l'immobilier militaire (Message sur l'immobilier militaire 2002)

... existant selon des critères de rentabilité plutôt qu'à des nouveaux investissements. Les in...

• Feuille Fédérale num. 34, 28 août 2001
• Seccion Unica

• Rapport 2007 sur l'activité du Contrôle fédéral des finances, destiné à la Délégation des finances des Chambres fédérales et au Conseil fédéral

...�gularité, de la légalité et de la rentabilité (art. 5 LCF). Par ses évaluations et ses audits d... concernant la gestion de l'immobilier et la logistique de la Confédération, et donc su...

• Feuille Fédérale num. 17, 29 avril 2008
• Seccion Unica

• Convention sur les prestations entre la Confédération suisse et la société anonyme des Chemins de fer fédéraux pour les années 2011 et 2012 (Annexe 2)

... compensatoire de la division CFF Immobilier et des services centraux à la division CFF Infras... une grande importance à la rentabilité, à la qualité, à la satisfaction des clients, �...

• Feuille Fédérale num. 29, 27 juillet 2010
• Seccion Unica

• Convention sur les prestations entre la Confédération suisse et la société anonyme des Chemins de fer fédéraux pour les années 2011 et 2012 (Annexe 2)

... compensatoire de la division CFF Immobilier et des services centraux à la division CFF Infras... une grande importance à la rentabilité, à la qualité, à la satisfaction des clients, �...

• Feuille Fédérale num. 29, 27 juillet 2010
• Seccion Unica

• Message concernant la Caisse fédérale de pensions (Loi relative à PUBLICA et modification de la loi sur la CFP)

... des actions et des placements immobiliers. . L'analyse des risques a mis en évidence un dé... d'atteindre le taux de rentabilité requis sur la réserve mathématique. Le niveau...

• Feuille Fédérale num. 41, 18 octobre 2005
• Seccion Unica