rentabilite immobilier

• Ordonnance sur l'informatique et la télécommunication dans l'administration fédérale (Ordonnance sur l'informatique dans l'administration fédérale, OIAF)

...�cembre 2008 concernant la gestion de l'immobilier et la logistique de la Confédération8; . 2 En ... leur biais, du point de vue de la rentabilité, de l'interopérabilité, de la souplesse et de la...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Convention sur les prestations entre la Confédération suisse et la société anonyme des Chemins de fer fédéraux pour les années 2011 et 2012 (Annexe 2)

... compensatoire de la division CFF Immobilier et des services centraux à la division CFF Infras... une grande importance à la rentabilité, à la qualité, à la satisfaction des clients, �...

• Feuille Fédérale num. 29, 27 juillet 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... conditions de sécurité et un parc immobilier attrayant pour accueillir des bureaux et des conf�... assurent aussi un degré élevé de rentabilité, de sécurité de l'approvisionnement et de respec...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Convention sur les prestations entre la Confédération suisse et la société anonyme des Chemins de fer fédéraux pour les années 2011 et 2012 (Annexe 2)

... compensatoire de la division CFF Immobilier et des services centraux à la division CFF Infras... une grande importance à la rentabilité, à la qualité, à la satisfaction des clients, �...

• Feuille Fédérale num. 29, 27 juillet 2010
• Seccion Unica

• Message concernant les immeubles du DFF pour 2009 (Message 2009 sur les immeubles du DFF)

...�dits d'engagement pour le portefeuille immobilier de l'OFCL. Font également partie de ce portefeuil...2.1.4 Répercussions financières . Rentabilité . En réalisant ce projet à cet emplacement, la C...

• Feuille Fédérale num. 25, 23 juin 2009
• Seccion Unica

• Objectifs stratégiques assignés aux CFF par le Conseil fédéral de 2007 à 2010

... liés soient supportables et que la rentabilité à long terme des prestations ne soit pas menacée.... 3.4 Division Immobilier . Le Conseil fédéral attend de la Poste qu'elle:...

• Feuille Fédérale num. 5, 9 février 2010
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2009 sur l'activité du Contrôle fédéral des finances, destiné à la Délégation des finances des Chambres fédérales et au Conseil fédéral

...�gularité, de la légalité et de la rentabilité (art. 5 LCF). Par ses évaluations et ses audits d... de définir précisément le besoin immobilier futur de chaque installation et de procéder à un...

• Feuille Fédérale num. 15, 20 avril 2010
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...'efficience, de l'efficacité, de la rentabilité et de la régularité. Durant la période FRI 2008...Les investissements immobiliers donnent lieu à une contribution lorsqu'ils dépas...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur le programme de consolidation 2012–2013 (LPCO 2012–2013) et à la loi fédérale sur l'optimisation de la gestion des données personnelles et des placements de PUBLICA

.... Il n'en reste pas moins que la rentabilité globale des infrastructures TIC peut encore être ..., en relation avec le portefeuille immobilier. L'OFCL est également responsable de l'exploitati...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2008 sur l'activité du Contrôle fédéral des finances, destiné à la Délégation des finances des Chambres fédérales et au Conseil fédéral

...�gularité, de la légalité et de la rentabilité. Par ses évaluations et ses audits de rentabilit�...1.4.1 Examens dans le secteur immobilier 2712 . 1.4.2 Autres examens 2713 . 1.5 Efficacité...

• Feuille Fédérale num. 18, 5 mai 2009
• Seccion Unica