relations publiques communication

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... nouveaux défis, le travail et la communication en matière de politique extérieure prennent un n...2) . Dans ses relations diplomatiques, la Suisse poursuit une politique d'.... Politique étrangère et relations publiques (ch. 6) . Dans notre société d'information mondi...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur le registre foncier (ORF)

...c. les communications et les transactions électroniques avec l'office d... Les cantons sont habilités à rendre publiques sur Internet les données du grand livre que toute... leurs typologies et un schéma de leurs relations; . c. l'explication des mesures techniques et orga...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 1 novembre 2011
• Unique

• Règlement du Tribunal fédéral des assurances (Cour des assurances sociales du Tribunal fédéral suisse)

...s'occuper des relations publiques et de la communication, y compris l'accr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 3 avril 2001
• Unique
• Règlement

• Arrêt nº 6B 908/2009 de Tribunal Fédéral, 3 novembre 2010

Regeste Art. 11, 305bis StGB und Art. 9 GwG. Ein Finanzintermediär kann sich der Geldwäscherei durch Unterlassen schuldig machen (E. 6). **************************************** Regeste Art. 11, 305bis CP et art. 9 LBA. Un intermédiaire financier peut se rendre coupable de blanchiment d'argent par omission (consid. 6). **************************************** Regesto Art. 11, 305bis CP e art. 9 LRD. Un intermediario finanziario si può rendere colpevole di riciclaggio di denaro per omissione (consid. 6).

...190. clients "fonctions publiques" entre le 1er janvier 2000 et le 5 février 2001. ... fussent annoncés au Bureau de communication et les avoirs bloqués. Ces manquements se sont pe... particulière s'ils veulent entrer en relations d'affaires, accepter et garder des avoirs apparten...

• Ordonnance sur l'aide à la promotion des ventes de produits agricoles (Ordonnance sur la promotion des ventes de produits agricoles, OPVA)

...des mesures dans le domaine de la communication-marketing, y compris des mesures d'information sur... mesures de communication interne ou les relations publiques en faveur. d'organisations ou d'entrepri...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 4 juillet 2006
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'aide à la promotion des ventes de produits agricoles (Ordonnance sur la promotion des ventes de produits agricoles)

... projets portant sur des mesures de communication liées au marketing de produits agricoles sur les ... à la communication politique ou aux relations publiques en faveur d'organisations ou d'entrepris...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 24 décembre 1998
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant le programme d'allégement 2003 du budget de la Confédération (PAB 03)

... la poursuite du financement des tâches publiques par le biais de l'endettement en approuvant à une... agriculture, formation et recherche, et relations avec l'étranger. Les parts de tiers aux recettes ..., à l'Office fédéral de la communication ainsi qu'au niveau des secteurs du seco partiellem...

• Feuille Fédérale num. 32, 19 août 2003
• Seccion Unica

• Code de procédure civile (CPC)

... des données, notamment la communication à des tiers, soit interdit ou que les données so... détermine si les délibérations sont publiques. . 3 Le huis clos total ou partiel peut être or...b. de décrire ses relations personnelles avec les parties et d'autres circonst...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 11 mai 2010
• Unique
• Code

• Ordonnance concernant l'organisation du Laboratoire fédéral d'essai des matériaux et de recherche (Ordonnance sur l'organisation du LFEM)

...c. la communication et la mise en oeuvre des résultats de recherche, ... dans l'enseignement, la pratique et les relations publiques;. d. la fourniture à des tiers des pres...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 11 juin 2002
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'organisation des marchés publics de la Confédération (Organisation OMP)

... domaines de la traduction, de la communication et des relations publiques; . b. l'Office fédéra...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2006
• Unique
• Ordonnance