Relations publiques

• Ordonnance sur l'extension des mesures d'entraide des interprofessions et des organisations de producteurs (Ordonnance sur les interprofessions et les organisations de producteurs, OIOP)

...les relations publiques concernant la valeur nutritionnelle, la ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 3 mai 1968

Regeste Vom Personenbeförderungsregal ausgenommene Fahrten: Art. 4 der Vollziehungsverordnung II zum Postverkehrsgesetz, vom 4. Januar 1960 (AS 1960 S. 29). Die Beförderung durch einen Hilfsbetrieb ist für einen Industriebetrieb nur dann notwendig - und daher vom Regal ausgenommen -, wenn öffentliche Transportunternehmungen keine oder keine genügenden Verkehrsverbindungen bieten (Art. 4 Abs. 2). Wann sind diese Verbindungen ungenügend? **************************************** Regeste Transports de personnes soustraits à la régale: art. 4 de l'ordonnance II de la loi sur le service des postes, du 4 janvier 1960. (ROLF 1960 p. 29) Un transport n'est nécessaire à l'exercice d'une industrie - et partant soustrait à la régale - que s'il n'existe pas de relations de transport assurées par d...

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar

...de division; Directeur des relations publiques et de la guerre psychologique . G11a Tun...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...2) . Dans ses relations diplomatiques, la Suisse poursuit une politique d'.... Politique étrangère et relations publiques (ch. 6) . Dans notre société d'information mondi...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar

...de division; Directeur des relations publiques et de la guerre psychologique . G11a Tun...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar

...de division; Directeur des relations publiques et de la guerre psychologique . G11a Tun...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar

...de division; Directeur des relations publiques et de la guerre psychologique . G11a Tun...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
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• Ordonnance concernant l'adaptation des ordonnances d'exécution au développement des conventions-programmes dans le domaine de l'environnement

.... Art. 12a Recherche, formation, relations publiques . 1 Les demandes d'aides financières pr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 22 février 2011
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar

...de division; Directeur des relations publiques et de la guerre psychologique . G11a Tun...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
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• Ordonnance sur les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP)

...Chargé des relations publiques DFJP toutes . Centre du service informat...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 22 mars 2011
• Unique