Relation ville-campagne

• Message concernant la participation de la Suisse à l'Exposition universelle 2010 de Shanghai

... développer et entretenir un réseau de relations. . La présence de la Suisse en Chine sera ...

• Feuille Fédérale num. 26, 26 juin 2007
• Seccion Unica

• Message concernant la loi fédérale sur l'encouragement de l'utilisation des technologies de l'information et de la communication dans les écoles

...En économie, les relations entre clients, producteurs et sous-traitants ainsi...

• Feuille Fédérale num. 45, 13 novembre 2001
• Seccion Unica

• Message relatif au programme pluriannuel de la Confédération 2008 à 2015 concernant la mise en uvre de la nouvelle politique régionale (NPR) et son financement

... touchant l'amélioration des relations ville-campagne. La coopération transnationale ...

• Feuille Fédérale num. 15, 10 avril 2007
• Seccion Unica

• Message relatif à la révision partielle de la loi sur l'aménagement du territoire

... cependant traitée expressément qu'en relation avec les études de base auxquelles les cantons do...

• Feuille Fédérale num. 7, 23 février 2010
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

... de coopération tripartite mettant en relation un pays partenaire avancé, un pays priori-taire p...

• Feuille Fédérale num. 18, 6 mai 2008
• Seccion Unica

• Message concernant la révision partielle de la loi fédérale du 18 mars 1994 sur l'assurance-maladie

...La relation entre les partenaires a certes changé, les négoc...

• Feuille Fédérale num. 8, 27 février 2001
• Seccion Unica

• Evaluation de la conduite et de la surveillance de l'assurance-chômage par la Confédération. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration de la Commission de gestion du Conseil des Etats à l'attention du Conseil fédéral

.... Cet élément est à mettre en relation avec l'art. 85, al. 1, LACI, relatif à l'encourag...

• Feuille Fédérale num. 20, 19 mai 2009
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2000 à 2003

... milieux du pays et d'entretenir les relations culturelles avec l'étranger. Pro Helvetia s'acqui...

• Feuille Fédérale num. 39, 5 octobre 1999
• Seccion Unica