Relance economique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... modification des rapports de force économiques et politiques en faveur de l'Asie s'est poursuivie... afin de combler temporairement ou de relancer la liquidité des marchés qui fait défaut, paral...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4C.367/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 22 mars 2005

Regeste Durch Unterschrift bekräftigte Schuldanerkennung; Qualifikation des Grundvertrags. Verteidigungsmittel des Schuldners, der die anerkannte Schuld bestreitet (E. 3). Essentialia des Darlehensvertrags (E. 4). Abgrenzung des Mäklervertrages vom eigentlichen Auftrag (E. 5.1). Ersatz für Aufwendungen des Mäklers (E. 5.2). Umwandlung eines Rechtsmittels (E. 6). **************************************** Regeste Reconnaissance de dette sous seing privé; qualification du contrat de base. Moyens de défense dont dispose le débiteur qui conteste la dette reconnue (consid. 3). Eléments essentiels du contrat de prêt de consommation (consid. 4). Délimitation entre le contrat de courtage et le mandat proprement dit (consid. 5.1). Remboursement des dépenses du courtier (consid. 5.2). Conversion ...

... principal et le propriétaire économique. Comme X. entretenait des relations privilégiées...� cette somme afin de continuer sa propre 'relance' économique. Ce système permettait au moins de s...

• Rapporto sui trattati internazionali conclusi nel 2007

... à la Bonne Gouvernance et à la relance du Développement socio-économique» persegue tra...

• Foglio Federale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Message sur la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI

... des développements politiques, économiques et sociaux en Europe de l'Est. De même, il met en... doit toutefois pas faire oublier que la relance économique survient après . une profonde récess...

• Feuille Fédérale num. 16, 27 avril 2004
• Seccion Unica

• Message sur la contribution de la Suisse à l'atténuation des disparités économiques et sociales dans l'Union européenne élargie

..., n'on jusqu'ici guère profité de la relance économique. Dans ces régions, le passage rapide ...

• Feuille Fédérale num. 5, 30 janvier 2007
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur des mesures de stabilisation conjoncturelle temporaire dans le domaine du marché du travail et des technologies de l'information et de la communication (3e phase des mesures de stabilisation conjoncturelle)

...Depuis, les perspectives économiques n'ont pas cessé de s'assombrir. Dans ce contexte,... les conditions permettant, lorsque la relance interviendra, d'abaisser rapidement et notablement...

• Feuille Fédérale num. 33, 18 août 2009
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur le marché de l'électricité (LME)

... du deuxième train de mesures pour la relance économique, le Conseil fédéral avait chargé le...

• Feuille Fédérale num. 36, 14 septembre 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... modification des rapports de force économiques et politiques dans le monde (ch. 2.2), . - l'accro... déplacées par le conflit, actions de relance économique ciblées sur la population rurale). Le...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant un arrêté fédéral sur les moyens financiers destinés à l'agriculture pour les années 2012 et 2013

...2.3 Prise en compte de la situation économique et des finances fédérales 4665 . 3 Fixation des ... dissipation des effets des programmes de relance et se stabiliser progressivement en 2011. En Suiss...

• Feuille Fédérale num. 30, 3 août 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique aéronautique de la Suisse 2004

...Elle revêt une importance économique extraordinaire pour notre pays, par la place qu'el.... Encouragée par la relance économique des années 90, où les compagnies aé...

• Feuille Fédérale num. 9, 8 mars 2005
• Seccion Unica