Reinsertion scolaire

• Règlement sur l'assurance-invalidité (RAI)

... jour au cours duquel des mesures de réinsertion ont été mises en 0153uvre. . Art. 4 novies Nouv... de façon régulière l'enseignement scolaire obligatoire dans une classe ordinaire, une form...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Message relatif à la loi fédérale sur les professions relevant du domaine de la psychologie

... des organisations, psychologie de la réinsertion. . Professions de la psychologie . Vu le large év... et à la famille ou comme psychologues scolaires. D'autres domaines professionnels souvent cités s...

• Feuille Fédérale num. 42, 20 octobre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... à faciliter le retour au pays et la réinsertion des personnes concernées. Le retour volontaire es... de reconstruction d'établissements scolaires, qui offrira un nouvel avenir à plusieurs millier...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité (6e révision, premier volet)

...2009 P 08.3818 Réinsertion professionnelle pour les personnes sourdes . (E 1... responsables du domaine de la formation scolaire spéciale. Or, à la suite d'une négligence du l�...

• Feuille Fédérale num. 12, 30 mars 2010
• Seccion Unica

• Evaluation de la conduite et de la surveillance de l'assurance-chômage par la Confédération. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration de la Commission de gestion du Conseil des Etats à l'attention du Conseil fédéral

...), pour les motifs suivants: formation scolaire, reconversion, maladie, accident, maternité, séj... la prévention du chômage, la réinsertion rapide et durable des demandeurs d'emploi in...

• Feuille Fédérale num. 20, 19 mai 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... l'amélioration de l'enseignement scolaire en Corée . du Nord, conclu le 8 décembre 2008 3... la réinsertion de personnes souffrant d'un handicap physique,. c...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Message concernant l'approbation et la mise en uvre de la Convention du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains et la loi sur la protection extraprocédurale des témoins

... ne donne aucun droit à la formation scolaire. Mais là aussi, la Constitution suisse s'applique... y compris pour le rapatriement et la réinsertion des victimes dans la société (art. 16). . Si ell...

• Feuille Fédérale num. 1, 4 janvier 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

..., la démobilisation et la réinsertion des anciens combattants, le retour des réfugiés,... les droits humains par l'éducation scolaire et par la formation de différents corps de métie...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur la prévention et la promotion de la santé (Loi sur la prévention, LPrév)

...entre autres, à la santé scolaire, à des projets et à des institutions de prévent..., chances de succès en vue d'une réinsertion, etc.). . Comme mentionné au ch. 1.1.3, les dépe...

• Feuille Fédérale num. 43, 27 octobre 2009
• Seccion Unica