reglement sur les aliments et drogues

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... se penchent sur des questions de réglementation dans le contexte économique mondial. La Suisse a ..., de la sécurité humaine ou du trafic de drogues. Poursuivant son engagement humanitaire dans ces p...'Autorité européenne de sécurité des aliments), l'intégration à trois systèmes d'alerte préc...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2P.38/2001 de IIe Cour de Droit Public, 30 août 2002

...(recours de droit public contre le règlement du Conseil d'Etat du canton de Fribourg du 28 nove... exercer le commerce de détail des drogues, substances médicamenteuses et homéopathiques, o...�térinaire destinés à la fabrication d'aliments médicamenteux (prémélanges pour aliments médic...

• Convention du travail maritime, 2006; Convention no 187 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 197 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 198 sur la relation de travail, 2006; Convention no 188 sur le travail dans la pêche, 2007; Recommandation no 199 sur le travail dans la pêche, 2007

..., et dans la Convention de 1972 sur le règlement international pour prévenir les abordages en mer,... que la manipulation et le stockage des aliments à bord. . 6. Dans des circonstances d'extrême n...p) effets de la dépendance envers les drogues et l'alcool; . q) protection et prévention relati...

• Foglio Federale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

... des dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres concernant l'...�es du combat contre le trafic illicite de drogues. 2. Le par. 1 ne fait pas obstacle à l'ut...10 - aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente ...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

..., qui est utilisée conformément au règlement de la fondation. L'évaluation du soutien fédéra... Unies pour la lutte contre l'abus des drogues . 316.3600.074. NMC: A2310.0109 Santé . Objectif... production de denrées alimentaires et d'aliments pour animaux, garantir le revenu agricole. . Prest...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

...Contrairement à la réglementation d'exception applicable aux contributions à des or... Unies pour la lutte contre l'abus des drogues qui permet à la Confédération de participer au ... d'animaux de ferme, exportateurs d'aliments à base de pommes de terre, Commission suisse de l...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... entre les peuples et à un règlement pacifique des différends entre Parties en conflit... les métaux industriels importants et d'aliments pour une population mondiale en plein essor. . C'e... et de la lutte contre le trafic de drogues et le crime organisé gagne en importance. . La Su...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Message du 4 décembre 2000 relatif à l'initiative populaire 'pour l'adhésion de la Suisse à l'Organisation des Nations Unies (ONU)'

... peut défendre ses intérêts lors du règlement de questions globales. En tant que membre de l'ONU...), le Programme pour le contrôle des drogues (PNUCID) ou le Bureau pour le contrôle des drogue... du 20 juin 1956 sur le recouvr ement des aliments à l'étranger (RO 1977 1910) 58 -- 05.10.77. s....

• Feuille Fédérale num. 11, 20 mars 2001
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2004

... des Nations Unies pour le contrôle des drogues et. la prévention du crime/United Nations Office... par la DDC au projet visant à réglementer les droits de propriétés au Kosovo. . B. Cet acc... le recouvrement transfrontalier des aliments par les créanciers d'aliments et les autorités q...

• Feuille Fédérale num. 22, 7 juin 2005
• Seccion Unica

• Convention du travail maritime, 2006

..., et dans la Convention de 1972 sur le règlement international pour prévenir les abordages en mer,... que la manipulation et le stockage des aliments à bord. . 6. Dans des circonstances d'extrême n...p) effets de la dépendance envers les drogues et l'alcool; . q) protection et prévention relati...

• Feuille Fédérale num. 52, 30 décembre 2009
• Seccion Unica