reglement sur les aliments et drogues

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... se penchent sur des questions de réglementation dans le contexte économique mondial. La Suisse a ..., de la sécurité humaine ou du trafic de drogues. Poursuivant son engagement humanitaire dans ces p...'Autorité européenne de sécurité des aliments), l'intégration à trois systèmes d'alerte préc...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

..., qui est utilisée conformément au règlement de la fondation. L'évaluation du soutien fédéra... Unies pour la lutte contre l'abus des drogues . 316.3600.074. NMC: A2310.0109 Santé . Objectif... production de denrées alimentaires et d'aliments pour animaux, garantir le revenu agricole. . Prest...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur la prévention et la promotion de la santé (Loi sur la prévention, LPrév)

.... Contenu du projet . La réglementation proposée consiste à apporter au pilotage, à la ... cérébrovasculaires 3,3 Consommation de drogues 2,7 Cancer du poumon 3,1 Inactivité physique 2,4 ... et des consommateurs (sécurité des aliments, des produits thérapeutiques et des produits chim...

• Feuille Fédérale num. 43, 27 octobre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... entre les peuples et à un règlement pacifique des différends entre Parties en conflit... les métaux industriels importants et d'aliments pour une population mondiale en plein essor. . C'e... et de la lutte contre le trafic de drogues et le crime organisé gagne en importance. . La Su...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Convention du travail maritime, 2006

..., et dans la Convention de 1972 sur le règlement international pour prévenir les abordages en mer,... que la manipulation et le stockage des aliments à bord. . 6. Dans des circonstances d'extrême n...p) effets de la dépendance envers les drogues et l'alcool; . q) protection et prévention relati...

• Feuille Fédérale num. 52, 30 décembre 2009
• Seccion Unica

• Message sur la simplification de la TVA

... la créance fiscale est clairement réglementée, la loi prévoit que la taxation doit être effect... prestation (ex.: la prise en charge des drogués reste une prestation exclue du champ de l'impôt, ... Ce sont les denrées alimentaires et les aliments pour animaux, la distribution d'eau, les médicame...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'évaluation de la politique européenne de la Suisse (en réponse au postulat Markwalder [09.3560] «Politique européenne. Evaluation, priorités, mesures immédiates et prochaines étapes d'intégration»)

... par exemple de l'évolution de la réglementation communautaire, si bien qu'un maintien du statu quo... Autorité européenne de sécurité des aliments (European Food . Safety Agency [EFSA]). EGNOS Serv... OEDT Observatoire européen des drogues et des toxicomanies . (European Monitoring Centre...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica