reglement ce 1 2005

• Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)

... sur les contrôles OITE) Modification du 16 janvier 2012 . L'Office vétérinaire fédéral, v...Règlement (CE) no 798/2008 de la Commission du 8 août 2008 ...Règlement (CE) no 2074/2005 de la Commission du 5 décembre 2005 établissant ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 24 janvier 2012
• Unique

• Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)

... sur les contrôles OITE) Modification du 16 janvier 2012 . L'Office vétérinaire fédéral, v...Règlement (CE) no 798/2008 de la Commission du 8 août 2008 ...Règlement (CE) no 2074/2005 de la Commission du 5 décembre 2005 établissant ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 24 janvier 2012
• Unique

• Arrêt nº 4A 46/2011 de Ire Cour de Droit Civil, 16 mai 2011

... serait, à ses yeux, le fait qu'en juillet 2005, un ingénieur, dénommé A.________, avait rendu ... un élément propre à favoriser un règlement amiable du différend. L'intimée considère, part...

• Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)

... sur les contrôles OITE) Modification du 16 janvier 2012 . L'Office vétérinaire fédéral, v...Règlement (CE) no 798/2008 de la Commission du 8 août 2008 ...Règlement (CE) no 2074/2005 de la Commission du 5 décembre 2005 établissant ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 24 janvier 2012
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• Ordonnance sur le registre foncier (ORF)

...Art. 29 Accès étendu: règlement des détails . Les cantons ou les organismes ...1996 3106, 2004 2669, 2005 1343, 2006 2923 4705, 2008 2745, 2009 4723 . 4711 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 1 novembre 2011
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• Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)

... sur les contrôles OITE) Modification du 16 janvier 2012 . L'Office vétérinaire fédéral, v...Règlement (CE) no 798/2008 de la Commission du 8 août 2008 ...Règlement (CE) no 2074/2005 de la Commission du 5 décembre 2005 établissant ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 24 janvier 2012
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• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... annexe du règlement (UE) no 750/2010 (modification de l'annexe II) et ...2 de l'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes, les confitures et pr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
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• Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)

... sur les contrôles OITE) Modification du 16 janvier 2012 . L'Office vétérinaire fédéral, v...Règlement (CE) no 798/2008 de la Commission du 8 août 2008 ...Règlement (CE) no 2074/2005 de la Commission du 5 décembre 2005 établissant ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 24 janvier 2012
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• Arrêt nº 5A 40/2011 de IIe Cour de Droit Civil, 21 juin 2011

... du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 19 juillet 2010. Faits:. A. A.a A.________, né en 19...Par jugement du 24 mai 2005, le président a notamment prononcé le divorce de...125 ss CC) et le règlement des dettes entre les époux. En revanche, les effe...

• Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)

... sur les contrôles OITE) Modification du 16 janvier 2012 . L'Office vétérinaire fédéral, v...Règlement (CE) no 798/2008 de la Commission du 8 août 2008 ...Règlement (CE) no 2074/2005 de la Commission du 5 décembre 2005 établissant ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 24 janvier 2012
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