Regions du Portugal

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119 documents pour Regions du Portugal

- Rapport sur la politique extérieure 2010
... la pauvreté dans de nombreuses régions du globe. La résolution de problèmes d'une telle..., Danemark, Grande-Bretagne, Norvège, Portugal, Suède et Suisse. La composition de l'organisatio...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Ordonnance sur la protection des végétaux (OPV)
..., originaires de zones délimitées au Portugal au sens de la décision 2006/133/CE30 . 1.1 Végé...que les végétaux sont originaires de régions connues comme exemptes de Cryphonectria parasitica...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
- Unique
- A taste of the country's vineyards: traditionally, spring open house days at Swiss wineries marked the launch of new wines made from the previous autumn's harvest, and were local in nature. but as their popularity has grown, they have developed into full-fledged tourism events. so, Swiss news has left no stone unturned or cave unexplored to help you know where to go, and what to look for.
... in all six of Switzerland's official wine regions--has traditionally been to launch the latest wine ... small, European wine-producing country: Portugal. Its total surface area is around 92,120 [km.sup.2...
- Swiss News
- Num. 2011, Janvier 2011

- Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne modifiant l'accord relatif aux échanges de produits agricoles
...Portugal: Direcção-Geral de Agricultura e Desenvolvimento... la liste des variétés de vignes et des régions fournissant des vins importés pour l'élaboration...
- Message concernant la loi sur les étrangers
... et la paupérisation de vastes régions, en particulier en Afrique, en Asie et en Amériqu..., France, Grèce, Italie, Pays-Bas et Portugal. loin que l'art. 32, al. 2, du présent projet qui...
- Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
- Seccion Unica
- Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)
... (RS 0.232.111.194.18), le Portugal (RS 0.232.111.196.54), l'ancienne Tchécoslovaquie... (bois et produits du bois) venant de régions qui restent à préciser, et offrir ainsi de nouve...
- Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
- Seccion Unica
- Règlement (CE) no 883/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 portant sur la coordination des systèmes de sécurité sociale. Modifié par: Règlement (CE) no 988/2009 du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 (JO L 284 du 30.10.2009, p. 43). Adapté selon l'annexe II à l'accord sur la libre circulation des per-sonnes entre la Communauté européenne et ses Etats mem-bres d'une part, et la Suisse d'autre part
...: le Danemark, l'Espagne, la Hongrie, le Portugal, la Suède ou le Royaume-Uni; . v) les membres de ... d'assurance accomplies dans certaines régions frontalières avant, pendant et après la Seconde ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 15 mai 2012
- Unique
- Accord international de 2006 sur les bois tropicaux
...'environnement d'autres Etats ou dans des régions ne relevant d'aucune juridiction nationale, confor...* Lituanie Luxembourg* Pays-Bas* Pologne Portugal* République tchèque Royaume-Uni de Grande-Bretag...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
- Unique
- Règlement (CE) no 883/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 portant sur la coordination des systèmes de sécurité sociale. Modifié par: Règlement (CE) no 988/2009 du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 (JO L 284 du 30.10.2009, p. 43). Adapté selon l'annexe II à l'accord sur la libre circulation des per-sonnes entre la Communauté européenne et ses Etats mem-bres d'une part, et la Suisse d'autre part
...: le Danemark, l'Espagne, la Hongrie, le Portugal, la Suède ou le Royaume-Uni; . v) les membres de ... d'assurance accomplies dans certaines régions frontalières avant, pendant et après la Seconde ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 15 mai 2012
- Unique
- Protocole à l'Accord européen de 1991 sur les grandes lignes de transport international combiné et les installations connexes (AGTC) concernant le transport combiné par voie navigable
... vers le nord le long des côtes du Portugal, de l'Espagne, de la France, de la Belgique, des P... inférieure à 365 jours que dans les régions présentant des conditions climatiques rigoureuses...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 5 octobre 2010
- Unique

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