Region prioritaire

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... des solutions pour relever les défis régionaux et globaux de notre temps. Le présent rapport mon... uns ou les autres peuvent devenir prioritaires selon les enjeux et les circonstances. De même, l...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2002

...�senclavement et de pistes rurales dans la région Est (provinces de la Gnagna, du Gourma et de la Ta...�gie propre à la DDC dans une région prioritaire de l'aide suisse au Niger: la réserve naturelle d...

• Feuille Fédérale num. 24, 24 juin 2003
• Seccion Unica

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 20 avril 1988

Regeste Art. 68 Abs. 1 AVIG: Beiträge bei Arbeit ausserhalb der Wohnortsregion. Der Anspruch auf Pendlerkostenbeiträge oder auf Beiträge an Wochenaufenthalter setzt den tatsächlichen Verlust des Arbeitsplatzes des Versicherten voraus. Diese Voraussetzung ist nicht erfüllt, wenn eine Bauunternehmung ihre Arbeitnehmer vorübergehend ausserhalb der üblichen Wohn- und Arbeitsortsregion beschäftigt. **************************************** Regeste Art. 68 al. 1 LACI: Prestations en cas d'emploi hors de la région de domicile. Le droit à l'indemnité pour frais de déplacement quotidien ou à la contribution aux frais de déplacement et de séjour hebdomadaires présuppose la perte effective par l'assuré de son emploi. Cette condition n'est pas remplie lorsqu'une entreprise de construction occupe p...

... l'occasion de relever le caractère prioritaire de la mobilité professionnelle dans la région de...

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2005

... de la piste Abéché - Goz-Beïda dans la Région du . Ouaddaï», conclu le 24 mai 2005 4610 . 2.1... propre à la DDC, dans une région prioritaire de l'aide suisse au Tchad, celle du Ouaddaï. . B....

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2006
• Seccion Unica

• Cohérence et conduite stratégique des activités de la DDC. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil des États

... étaient ou non alloués aux pays prioritaires. La majorité du budget de cette rubrique concerne....3.4 République démocratique du Congo - Région des Grands . Lacs 2759 . 2.2.3.5 Bosnie et Herz�...

• Feuille Fédérale num. 17, 24 avril 2007
• Seccion Unica

• Cohérence et conduite stratégique des activités de la DDC. Rapport de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... l'augmentation du capital des banques régionales de développement, ainsi que les crédits-cadre co... PPP pays prioritaires . Programmes spéciaux . Priorités annuelles . ...

• Feuille Fédérale num. 17, 24 avril 2007
• Seccion Unica

• Message sur la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI

...-cadres de la coopération dans cette région. Au cours de la dernière période de crédit, les... les efforts sur quatre thèmes prioritaires: stabilité et gouvernance, réformes économiques...

• Feuille Fédérale num. 16, 27 avril 2004
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2004 à 2007

... à soutenir les deux domaines prioritaires que sont le cinéma et les nouvelles technol... entre les différentes régions linguistiques: 4,5 millions de francs. dialogue ...

• Feuille Fédérale num. 27, 15 juillet 2003
• Seccion Unica

• Message sur la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI

... coopération a toujours pour objectif prioritaire de favoriser la transition vers des systèmes dém...En épaulant cette région dans ses efforts pour un développement pacifique ...

• Feuille Fédérale num. 5, 30 janvier 2007
• Seccion Unica

• Message sur l'arrêté fédéral concernant la participation de la Suisse à la Kosovo Force multinationale (KFOR)

... et de normaliser la situation dans cette région. Le décès resté sans explication de jeunes Alba... la KFOR n'ont jamais été la cible prioritaire des agresseurs. Le personnel de la KFOR n'a été ...

• Feuille Fédérale num. 3, 25 janvier 2005
• Seccion Unica