regime politique italie

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., Japon, Chine, Grande-Bretagne, France, Italie, Canada, Brésil, Russie, Inde, Corée du Sud, Aus... révéler les divergences en termes de régime douanier, de normes juridiques et de systèmes soc...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant la loi fédérale sur la coordination entre la procédure d'asile et la procédure d'extradition

.... Concrètement, le nouveau régime proposé ouvre, en matière d'asile, l'accès au T... 1966 relatif aux droits civils et politiques (Pacte II de l' ONU)8. . Dans le domaine de la pro...Chez nos voisins (Allemagne, France, Italie et Autriche), la situation qui a cours est compara...

• Feuille Fédérale num. 10, 16 mars 2010
• Seccion Unica

• Règlement (CEE) no 1408/71 du Conseil du 14 juin 1971 relatif à l'application des régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs non salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté. Adapté selon l'annexe II à l'Accord sur la libre circulation des personnes entre la Suisse d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part. Modifié par le Protocole du 27 mai 2008 relatif à l'extension de l'Accord sur la libre circulation des personnes à la Bulgarie et à la Roumanie

..., du droit des sociétés, de la politique de la concurrence, de l'agriculture (y compris la ...France», «I. Irlande», «J. Italie», «K. Chypre», «L. Lettonie», «M. Lituanie�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 29 septembre 2009
• Unique
• R

• Message relatif à l'approbation et à la mise en uvre de la Convention du Conseil de l'Europe sur la cybercriminalit

..., la Convention vise à mettre en place un régime rapide et efficace de coopération pénale entre l... positives sur l'économie, la politique et la société, elle comporte aussi des aspects p... du 10 septembre 1998 entre la Suisse et l'Italie en vue de compléter la Convention européenne d'e...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

...Etats-Unis, France, Italie, Japon, Royaume-Uni, Russie) . G20 Groupe de 20 pa...MTCR Régime de contrôle de la technologie des missiles . (Mis...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

.... Art. 259 Régime juridique . Les installations ou le matériel vis�... et techniques, notamment sur les politiques et les méthodes à adopter pour le transfert des ... Islande* 21 juin 1985 16 novembre 1994 Italie* ** 13 janvier 1995 12 février 1995 Jamaïque 21 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Règlement (CEE) no 574/72 du Conseil, du 21 mars 1972, fixant les modalités d'application du règlement (CEE) no 1408/71 relatif à l'application des régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs non salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté. Adapté selon l'annexe II à l'Accord sur la libre circulation des personnes entre la Suisse d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part. Modifié par le Protocole du 27 mai 2008 relatif à l'extension de l'Accord sur la libre circulation des personnes à la Bulgarie et à la Roumanie

..., du droit des sociétés, de la politique de la concurrence, de l'agriculture (y compris la ...Italie2013Chypre» «217. Italie2013Lettonie» «218. Italie2013Lit...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 29 septembre 2009
• Unique
• R

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... LF du 19 décembre 1975 sur les droits politiques des Suisses de l'étranger (RS 161.5). L'OSE joue ... des langues et des cultures romanche et italienne (RS 441.3): art. 2 à 4 . Promotion de la culture ...Des régimes d'encouragement définissent l'orientation de la p...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'évaluation de la politique européenne de la Suisse (en réponse au postulat Markwalder [09.3560] «Politique européenne. Evaluation, priorités, mesures immédiates et prochaines étapes d'intégration»)

... à l'EEE, la Suisse se soumettrait à ce régime de reprise quasi automatique des actes pertinents ...� la panne générale qui s'est produite en Italie en septembre 2003, la Commission européenne a pro...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica

• Accord international de 2006 sur les bois tropicaux

...Art. 24 Activités de politique générale de l'Organisation . 1. Afin d'atteindr...k) notant qu'une bonne gouvernance, un régime foncier clair et une coordination intersectorielle... Estonie Finlande* France* Grèce* Irlande* Italie* Lituanie Luxembourg* Pays-Bas* Pologne Portugal* ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
• Unique