régime autoritaire définition

Législation

Feuille Fédérale, 17 Novembre 2009

Inspection «Définition des nouveaux tarifs des analyses de laboratoire (LAMal)». Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

Seccion Unica

Inspection «Définition des nouveaux tarifs des analyses de laboratoire (...... La CdG-N constate le potentiel d'optimisation suivant en ce qui concerne la procédure de définition des nouveaux tarifs de laboratoire: 1. La ...

Législation

Feuille Fédérale, 04 Mars 2003

Message relatif au nouveau régime financier

Seccion Unica

02.078 Message relatif au nouveau régime du 9 décembre Messieurs les ...... les adopter, l'arrêté fédéral sur le nouveau régime financier ainsi que l'arrêté fédéral sur le ...... Le nouveau régime financier (NRF) n'a pas d'autre but que de ...

Législation

Feuille Fédérale, 04 Mars 2003

Arrêté fédéral sur un nouveau régime financier

Seccion Unica

A Arrêté fédéral Projet sur un nouveau régime L'Assemblée fédérale de la ......ires, le Conseil fédéral peut: 1 FF 2003 1388 2 RS 101 Arrêté fédéral sur un nouveau régime 13. et 14. Art. 197, ch. 2 (...

Législation

Feuille Fédérale, 30 Mars 2004

Arrêté fédéral sur un nouveau régime financier

Seccion Unica

Arrêté fédéral sur un nouveau régime financier du 19 mars 2004 L'Assemblée ...... 1 FF 2003 1388 2 RS 101 Arrêté fédéral sur un nouveau régime financier Art. 196, ch. 3, al. 2, let. e, ch. ...

Législation

Feuille Fédérale, 15 Mars 2005

Loi fédérale sur le nouveau régime de financement des soins (Projet)

Seccion Unica

Loi fédérale Projet sur le nouveau régime de financement des soins du ... L'Assemblée f�......ur les prestations complémentaires à l'assurance-vieillesse, survivants et invalidité (LPC)3 3 Abrogé 1 FF 2005 1911 10 30 Loi fédérale sur le nouveau régime de financement des soins 3. Loi fédérale du ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 04 Avril 2006

Arrêté fédéral sur un nouveau régime financier

Unique

Arrêté fédéral sur un nouveau régime financier du 19 mars 2004 L'Assemblée féd�...... Arrêté fédéral sur un nouveau régime financier RO 2006 Art. 196, ch. 3, al. 2, let. ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 18 Mai 1999

Ordonnance sur le régime du revers

Unique

Ordonnance sur le régime du revers Modification du 14 avril Le ...

Législation

Feuille Fédérale, 15 Mars 2005

Message relatif à la loi fédérale sur le nouveau régime de financement des soins

Seccion Unica

05.025 Message relatif à la loi fédérale sur le nouveau régime de financement des soins du 16 février 2005 ...... C'est pourquoi ils doivent être remplacés par un nouveau régime de financement des soins qui prenne également ...

Législation

Feuille Fédérale, 24 Juin 2008

Loi fédérale sur le nouveau régime de financement des soins

Seccion Unica

Délai référendaire: 2 octobre 2008 Loi fédérale sur le nouveau régime de financement des soins du 13 juin 2008 L'...... 1 FF 2005 1911 10 1 Loi fédérale sur le nouveau régime de financement des soins 2. Loi fédérale du 6 ...