reforme politique publique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

.... Politique étrangère et relations publiques (ch. 6) . Dans notre société d'information mondi...Il a d'ailleurs entrepris une réforme interne, qui vise une conduite de l'adminis...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Loi sur la réforme des chemins de fer 2 (Révision des actes normatifs relatifs aux transports publics)

...Section 8 Croisements entre des routes publiques et des chemins de fer . Art. 24, titre . Autorisat...b. les objectifs de la politique régionale, notamment le développement économiqu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 46, 17 novembre 2009
• Unique
• Loi

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe

... tant que tel, au gouvernement et à sa politique. 80. Maluleke, Titus Gouverneur de province: Masvi... (anciennement: ministre de la fonction publique, du travail et des affaires sociales), né le 7.5... de la sécurité nationale, de la réforme agraire et de la redistribution des terres au cabi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 10, 16 mars 2010
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la politique extérieure 2009

...2.3), et enfin . - la nécessité de réformer les institutions internationales existantes pour l...APD Aide publique au développement . BCAH Bureau de la coordination...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... LF du 19 décembre 1975 sur les droits politiques des Suisses de l'étranger (RS 161.5). L'OSE joue ... légères et de petit calibre, à la réforme du secteur de la sécurité et au contrôle démoc... final(aux): Diverses institutions publiques et privées, dans divers pays. Type de . subvent...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message sur la simplification de la TVA

...Condensé . Le présent projet de réforme de la taxe sur la valeur ajoutée comprend deux pa... B propose également un correctif de politique sociale qui entend compenser les effets financiers... et les institutions d'utilité publique. * Suppression de nombreuses exceptions, en partic...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Pilotage stratégique de la politique par le Conseil fédéral. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil national

...RS 420.1). NGP Nouvelle gestion publique. OCDE Organisation de coopération et de dévelop... fédéral chargée d'accompagner la réforme de l'administration fédérale a soumis aux Commis...

• Feuille Fédérale num. 19, 19 mai 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe

... tant que tel, au gouvernement et à sa politique. 69. Mabunda, . Musarashana Préfet de police adjo... (anciennement: ministre de la fonction publique, du travail et des affaires sociales), né le 7.... de la sécurité nationale, de la réforme agraire et de la redistribution des terres au cabi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 2 mars 2010
• Unique
• Ordonnance

• Loi fédérale sur la deuxième partie de la réforme des chemins de fer 2 (Projet)

...) ou par des collectivités publiques; . Art. 7, al. 2 . 2 Toute personne qui subit un...b. les intérêts de la politique régionale; . c. les intérêts de la politique de...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe

... (anciennement: ministre de la fonction publique, du travail et des affaires sociales), né le 7.5.... des liens avec le gouvernement et sa politique. . 94. Mpabanga Lieutenant-colonel, Mwenezi East ... de la sécurité nationale, de la réforme agraire et de la redistribution des terres au cabi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 6 janvier 2009
• Unique
• Ordonnance