Reforme de l enseignement

• Initiative parlementaire. Article constitutionnel sur l'éducation. Rapport de la Commission de la science, de l'éducation et de la culture du Conseil national

...2.7 Initiative parlementaire «Réforme de l'enseignement supérieur» 5170 . 2.8 Initiati...

• Feuille Fédérale num. 37, 20 septembre 2005
• Seccion Unica

• Procédure de consultation

...En raison de la réforme de l'enseignement supérieur découlant de la Déc...

• Feuille Fédérale num. 11, 22 mars 2005
• Seccion Unica

• Initiative parlementaire. Loi fédérale sur les langues nationales et la compréhension entre les communautés linguistiques. (Loi sur les langues, LLC). Rapport de la Commission de la science, de l'éducation et de la culture du Conseil national

...1.5.3 La réforme de l'enseignement des langues dans les cantons 852...

• Feuille Fédérale num. 46, 21 novembre 2006
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de la technologie pendant les années 2004 à 2007

...(N 22.6.2001, Widmer). 2001 P 00.3647 Réforme de la maturité. Evaluation nationale. (E 19.3.200...

• Feuille Fédérale num. 11, 25 mars 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...Il a d'ailleurs entrepris une réforme interne, qui vise une conduite de l'adminis...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe

... de la sécurité nationale, de la réforme agraire et de la redistribution des terres au cabi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
• Unique

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

... état de l'évolution du processus de réforme commencé avec la création des hautes écoles sp�...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Rapport annuel du Conseil fédéral sur les activités de la Suisse au Conseil de l'Europe en 1999

...La réforme structurelle fait paraître les premières amélio...

• Feuille Fédérale num. 8, 29 février 2000
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur l'aide aux hautes écoles et la coordination dans le domaine suisse des hautes écoles (LAHE)

...R&D Recherche et développement . RPT Réforme de la péréquation financière et de la répartit...

• Feuille Fédérale num. 26, 30 juin 2009
• Seccion Unica

• Message concernant la Réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons (RPT)

• Feuille Fédérale num. 12, 26 mars 2002
• Seccion Unica