reduction du temps de travail grossesse

• Ordonnance sur les conditions d'entrée, de séjour et de travail des domestiques privés des personnes bénéficiaires de privilèges, d'immunités et de facilités (Ordonnance sur les domestiques privés, ODPr)

... travail, à savoir notamment le respect du temps de travail et la compensation du travail suppléme... par suite de maladie, d'accident ou de grossesse, la période d'essai est prolongée d'autant. En c...Aucune réduction du salaire n'est autorisée à ce titre. . 5 Si ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Ordonnance régissant la taxe sur la valeur ajoutée (OTVA)

...b. le collaborateur fournit son travail à l'établissement en gardant toutefois son. cont.... 2 La réduction de la déduction de l'impôt préalable conformém..., la contraception ou l'interruption de grossesse; . c. les livraisons et les prestations de service... de la dette fiscale nette a lieu en même temps que le changement du mode de décompte prévu à l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 22 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Message sur la loi fédérale relative à la recherche sur l'être humain

.... En même temps, nous vous proposons de classer les interventions ... d'éthique, à savoir celle du lieu où travaille le coordinateur du projet, sera compétente pour �... de grossesse (art. 26) 7333 . 2.3.3 Section 3 Recherche sur des... impliquerait globalement une réduction des charges pour les commissions d'éthique. On ig...

• Feuille Fédérale num. 48, 1 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux (Ordonnance sur les relevés statistiques)

... transports publics, distances parcourues et temps de déplacement, motifs des déplacements, moyens ...123. Statistique de la réduction des primes . Organe responsable de l'enquête: Off...145. Conflits collectifs du travail . Organe responsable de l'enquête: Secrétariat ... Objet de l'enquête: durée de la grossesse, nombre des grossesses précédentes, déplacement...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 25 août 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux (Ordonnance sur les relevés statistiques)

... de l'enquête: statut sur le marché du travail, indicateurs de la population active, recherche d'... de travail, les équivalents plein temps (EPT), le sexe, le nombre de frontaliers, la situa... des interruptions légales de grossesse . 66. Statistique de la procréation médicaleme...Statistique de la réduction des primes 124. Statistique nationale des traiteme...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 14 septembre 2010
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la violence dans les relations de couple. Ses causes et les mesures prises en Suisse (en réponse au postulat Stump 05.3694 du 7 octobre 2005)

...L'étude est publiée par le BFEG en même temps que le présent rapport. Les autorités, les spéc...Il veille à ce que le travail de coordination et de soutien fourni par divers of... de poste prévu a cependant subi une réduction dès sa mise en fonction, passant à 220 % lors de...�vénements marquants de la vie comme la grossesse, la naissance ou la séparation du couple augmente...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation de l'aide humanitaire internationale de la Confédération

... International Strategy for Disaster Reduction (ONU/OCHA), . Stratégie internationale pour la p... en appliquant les mêmes principes, en tout temps, en tout lieu et quels que soient les événements... nationale et internationale par un travail d'information, de diffusion et de sensibilisation.... une infection par le sida ou une grossesse involontaire. Les femmes violées sont aussi fréq...

• Feuille Fédérale num. 50, 19 décembre 2006
• Seccion Unica