Reduction des forces

• Ordonnance sur le registre foncier (ORF)

... du débiteur, les acomptes sans réduction de la dette et de la somme garantie par gage (art....59 de la loi du 22 déc. 1916 sur les forces hydrauliques7), . b. les mines. . 2 Pour procéd...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 1 novembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 1A.19/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 24 novembre 2003

Regeste Durée d'une concession pour l'utilisation des forces hydrauliques; art. 4, 39 et 58 LFH. Portée de l'approbation cantonale d'une concession octroyée par une commune; examen de la clause fixant la durée de la concession, dans le cadre prévu par le droit fédéral (consid. 3). Dauer einer Konzession zur Nutzung der Wasserkraft; Art. 4, 39 und 58 WRG. Tragweite der kantonalen Genehmigung einer von einer Gemeinde erteilten Konzession; Überprüfung der vereinbarten Konzessionsdauer in dem vom Bundesrecht vorgegebenen Rahmen (E. 3). **************************************** Regesto Durata della concessione per l'utilizzazione delle forze idriche; art. 4, 39 e 58 LUFI. Portata dell'approvazione cantonale di una concessione rilasciata da un comune; esame della clausola che fissa la durata...

... concessions - ce qui entraînerait une réduction de moitié de la durée des concessions litigieuse...

• Cogito ergo sum a radio.

... recently asked by Armada whether deployed forces are using a troposcatter system for long-haul comm... provides substantial weight and size reduction for the soldier, significantly reduces unit price ...

• Armada International
• Vol. 35 Num. 4, Août 2011

• Ordonnance sur la réduction des risques liés à l'utilisation de substances, de préparations et d'objets particulièrement dangereux (Ordonnance sur la réduction des risques liés aux produits chimiques, ORRChim)

... 2014 par les services du feu et les forces d'intervention militaires, pour lutter contre les ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 11 janvier 2011
• Unique

• Message concernant les modifications de l'organisation de l'armée et de la loi fédérale instituant des mesures destinées à améliorer les finances fédérales (adaptations légales concernant la réalisation de l'étape de développement 2008/11 de l'armée)

...L'Etat-major d'engagement des Forces terrestres est intégré au sein de l'Etat-major... ont connu en Europe de fortes réductions en termes numériques, conséquence aussi bi...

• Feuille Fédérale num. 28, 18 juillet 2006
• Seccion Unica

• Convention entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement du Royaume des Pays-Bas concernant les exercices, l'entraînement et l'instruction militaires

... relations amicales qu'entretiennent leurs Forces armées respectives, . désirant développer leur ... relatifs au contrôle et à la réduction des armements; . f. L'échange d'informations sur ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
• Unique
• Convention

• Rapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la conception de l'Armée XXI (Plan directeur de l'Armée XXI)

... est assez souple pour permettre une réduction ou un élargissement de ses moyens, selon les beso... se compose de l'Etat-major général, des Forces terrestres et des Forces aériennes. Les élément...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...4.3.4 Perspectives 1110 . 4.4 Réduction de la pauvreté et aide humanitaire 1111 . 4.4.1 C... Centre pour le contrôle démocratique des forces armées - Genève . (Geneva Centre for the Democra...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur la politique de maîtrise des armements et de désarmement de la Suisse 2000 (en réponse au postulat Haering Binder 98.3611 du 17 décembre 1998)

...En 1990, l'accord sur les forces conventionnelles en Europe (FCE) a instauré un r�... les traités américano-russes sur la réduction des armes nucléaires stratégiques START I (1991)...

• Feuille Fédérale num. 45, 14 novembre 2000
• Seccion Unica

• Ordonnance sur le service de la navigation aérienne (OSNA)

... prestations pour les vols militaires aux Forces aériennes. . 2 Ils déterminent les dépenses p...Sous réserve d'une réduction effective de coûts vérifiable, le tarif peut êt...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 26 juillet 2011
• Unique