Reduction des emissions de gaz

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...4.3.4 Perspectives 1110 . 4.4 Réduction de la pauvreté et aide humanitaire 1111 . 4.4.1 C... en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre. L'Assemblée générale ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à la politique climatique suisse après 2012 (Révision de la loi sur le CO2 et initiative populaire fédérale «pour un climat sain»)

... plus poussés en vue de réduire les émissions de gaz à effet de serre. Par le présent message ... «pour un climat sain» demande une réduction, d'ici à 2020, des émissions de gaz à effet de ...

• Feuille Fédérale num. 44, 3 novembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la réduction des émissions de CO2 des voitures de tourisme

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 10 janvier 2012
• Unique

• Message relatif au Protocole de Kyoto à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques

...Si ces émissions ne sont pas contrôlées, il est à craindre qu'el... l'Union européenne, l'objectif de réduction est également de 8 %. Pour remplir leurs engageme...

• Feuille Fédérale num. 41, 15 octobre 2002
• Seccion Unica

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants (avec annexes)

...Reconnaissant que les émissions de nombreux polluants organiques persistants sont ..., sinon, appliquer des stratégies de réduction des émissions différentes qui aboutissent global...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la réduction des émissions de CO2 des voitures de tourisme

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 10 janvier 2012
• Unique

• Ordonnance sur la réduction des émissions de CO2 des voitures de tourisme

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 10 janvier 2012
• Unique

• Initiative parlementaire. Incitation à prendre des mesures d'économie d'énergie dans le bâtiment. Rapport de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de l'énergie du Conseil national

...�vues devront permettre de réduire les émissions de CO2. La grande majorité des cantons ont demand... financière aux mesures de réduction des émissions de CO2. . Toujours lors de la séan...

• Feuille Fédérale num. 10, 10 mars 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la réduction des émissions de CO2 des voitures de tourisme

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 10 janvier 2012
• Unique

• Rapport. Stratégie fédérale de protection de l'air

... faut réduire de moitié environ les émissions polluantes. Evaluant l'efficacité des mesures int... le territoire suisse, des efforts de réduction seront également nécessaires dans les Etats vois...

• Feuille Fédérale num. 40, 6 octobre 2009
• Seccion Unica