recyclage des dechets radioactifs

• Messages concernant les initiatives populaires «Moratoire Plus - Pour la prolongation du moratoire dans la construction de centrales nucléaires et la limitation du risque nucléaire (Moratoire-plus)» et «Sortir du nucléaire - Pour un tournant dans le domaine de l'énergie et pour la désaffectation progressive des centrales nucléaires (Sortir...

... final des combustibles nucléaires radioactifs; garanties financières. (N 6.10.94, Commission d...�galement imposer le stockage durable des déchets radioactifs produits en Suisse ainsi que l'ampleur... problèmes du cycle du combustible, du recyclage des éléments combustibles et de la gestion des d...

• Feuille Fédérale num. 26, 3 juillet 2001
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'application de garanties

...le traitement des déchets moyennement et fortement radioactifs contenant du ...�ration du produit et l'épuration ou le recyclage des composants. . 1747 . Application de garanties ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

...le traitement des déchets moyennement et fortement radioactifs contenant du ...�ration du produit et l'épuration ou le recyclage des composants. . 1747 . Application de garanties ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur les mouvements de déchets (OMoD)

...c. aux déchets radioactifs soumis à la législation sur la radioprotection o... ainsi que des emballages contaminés (recyclage, incinération, mise à la décharge, etc.). On ob...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 33, 23 août 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'application de garanties

...le traitement des déchets moyennement et fortement radioactifs contenant du ...�ration du produit et l'épuration ou le recyclage des composants. . 1747 . Application de garanties ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Loi sur l'énergie nucléaire (LENu)

...aux installations nucléaires;. c. aux déchets radioactifs:. 1. produits dans des installations ...Les sites destinés au recyclage ou à l'entreposage des matériaux d'excavation, d...

• Feuille Fédérale num. 20, 27 mai 2003
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'application de garanties

...le traitement des déchets moyennement et fortement radioactifs contenant du ...�ration du produit et l'épuration ou le recyclage des composants. . 1747 . Application de garanties ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
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• Constitution du canton de Schaffhouse,

... ou d'entreposage de résidus radioactifs. g. les avis que le canton de Schaffhouse adresse ... mesures afin de diminuer la quantité de déchets et d'en encourager le recyclage et l'élimination ...

• Feuille Fédérale num. 18, 13 mai 2003
• Seccion Unica

• Protocole de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets et d'autres matières (avec annexes)

... en mer ou l'immersion de déchets radioactifs ou autres matières radioactives. 3 Toute Partie ... .4 substitution d'apports; et. .5 recyclage in situ en circuit fermé. 3 D'une façon génér...

• Feuille Fédérale num. 9, 7 mars 2000
• Seccion Unica

• Message concernant les projets de construction, d'acquisition de terrains et d'immeubles du domaine des EPF (Programme de construction 2000 du domaine des EPF)

... matériaux des composants hautement radioactifs. Cette recherche est effectuée d'une part dans le... des services d'élimi-nation des déchets radioactifs provenant du PSI, d'autres offices fé...Le recyclage du réacteur d'essai DIORIT, mis hors service en 1...

• Feuille Fédérale num. 35, 7 septembre 1999
• Seccion Unica