recyclage des dechets industriels

• Convention de Bâle du 22 mars 1989 sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination

... provenant de traitements chimiques industriels, ne figurant pas sur la liste A [voir rubrique cor... une réutilisation directe8 et non au recyclage ou à l'élimination définitive9 . B1120 Catalyse...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 6 octobre 2009
• Unique
• Convention

• Convention de Bâle du 22 mars 1989 sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination

...non au recyclage ou à l'élimination définitive 4 . B1115 Déch... provenant de traitements chimiques industriels, ne figurant pas sur la liste A [voir rubrique cor...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 23 janvier 2007
• Unique
• Convention

• Legge federale sui sussidi alle spese dei Cantoni per borse e prestiti di studio nella formazione terziaria (Legge sui sussidi all'istruzione)

...b. les engrais de recyclage: engrais d'origine végétale, animale, microbienn... par extraction ou par des procédés industriels physiques et/ou chimiques, ou sont contenus sous f..., le sang, les cornes, les onglons ou les déchets solides et boues d'abattoir. . Art. 10, al. 1, let...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 49, 4 décembre 2007
• Singoli
• Legge

• Ordonnance sur la mise en circulation des engrais (Ordonnance sur les engrais, OEng)

...b. les engrais de recyclage: engrais d'origine végétale, animale, microbienn... par extraction ou par des procédés industriels physiques et/ou chimiques, ou sont contenus sous f..., le sang, les cornes, les onglons ou les déchets solides et boues d'abattoir. . Art. 10, al. 1, let...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 11 décembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Messages concernant les initiatives populaires «Moratoire Plus - Pour la prolongation du moratoire dans la construction de centrales nucléaires et la limitation du risque nucléaire (Moratoire-plus)» et «Sortir du nucléaire - Pour un tournant dans le domaine de l'énergie et pour la désaffectation progressive des centrales nucléaires (Sortir...

...�galement imposer le stockage durable des déchets radioactifs produits en Suisse ainsi que l'ampleur... (2,4 %) et les ordures et déchets industriels (env. 3 %, directement ou pour le chauffage à dis... problèmes du cycle du combustible, du recyclage des éléments combustibles et de la gestion des d...

• Feuille Fédérale num. 26, 3 juillet 2001
• Seccion Unica

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière a longue distance, de 1979, relatif aux métaux lourds (avec annexes)

... que la combustion et les procédés industriels sont les principales sources anthropiques d'émiss...e) La collecte, le recyclage et, au besoin, l'élimination des produits et des déchets contenant un ou plusieurs métaux lourds;. f) Les ...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'effet des mesures de promotion des technologies environnementales selon l'art. 49, al. 3, de la loi sur la protection de l'environnement

... avec un minimum de ressources, de déchets et d'émissions polluantes. Selon le WBCSD, l'amé...�es; 4) améliorer les capacités de recyclage; 5) recourir autant que possible aux matières ... plus des deux tiers des emplois éco-industriels. Les 35 000 emplois restants étaient des activit�...

• Feuille Fédérale num. 5, 11 février 2003
• Seccion Unica

• Les trois «Tests PME» de la Confédération: connus? utilisés? efficaces? Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil national

....10)8 et ordonnance sur les mouvements de déchets spéciaux (ODS; RS 814.610). Ce choix repose sur l..., un marché du retraitement et du recyclage s'est développé en Suisse. De manière général... Mathias Chef, section Déchets industriels, OFEFP, Berne . Waber Beat Journaliste, Neue Zürc...

• Feuille Fédérale num. 12, 28 mars 2006
• Seccion Unica

• Traité du 17 décembre 1994 sur la Charte de l'énergie

... et ouvrages en zirconium, y compris les déchets et débris Ex 8109.90 2013 autres . 2013 Cartouch...; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes. . 20.... Ex 84.17 Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 31, 10 août 2010
• Unique
• Traité

• Rapport du Conseil fédéral sur l'effet des mesures de promotion des technologies environnementales pour les années 2002 à 2006

... avec un minimum de ressources, de déchets et d'émissions polluantes. Selon le WBCSD, l'amé...; 4) améliorer les capacités de recyclage; 5) recourir autant que possible aux matières pre... spécialisées, de partenaires industriels, des milieux financiers et de l'OFEV ont discuté...

• Feuille Fédérale num. 9, 9 mars 2010
• Seccion Unica