reconversion professionnelle militaire

• Arrêt nº M 5/05 de IIe Cour de Droit Social, 10 février 2006

...contre. SUVA Genève, Assurance Militaire, rue Jacques-Grosselin 8, 1227 Carouge, intimée. ...�re dont la situation médicale et professionnelle du recourant a évolué depuis lors, il n'existe a... la prise en charge des frais de sa reconversion professionnelle au titre d'une mesure de reclassem...

• Ordonnance du DDPS concernant les pilotes militaires (OPiM)

... comprenant la maturité professionnelle;. b. a de bonnes connaissances d'anglais;. c. joui...g. l'instruction et la reconversion des candidats pilotes militaires et des pilotes mi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 3 juin 2003
• Unique
• Ordonnance

• Abkommen zwischen den EFTA-Staaten und dem Königreich Marokko (mit Prot., Vereinb. und Anhängen) Die Anhänge und Prot. sind in der AS nicht veröffentlicht.

... cours individuels ou collectifs de reconversion, de perfectionnement ou d'intégration, la partici... décembre 2002 sur la formation professionnelle (LFPr) 6 . Les mesures relatives au marché du tra... de personnes astreintes au service militaire, au service civil ou à la protection civile, de l...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 34, 2 septembre 2003
• Einzig
• Abkommen

• Ordonnance concernant les obligations militaires (OOMi)

...�rent exclusivement à la fonction professionnelle, selon les . s participants/ca ndidats, . le syst..., cours d'entraînement, cours de reconversion et cours d'introduction Selon les directives du ch...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 29 novembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Message sur la réforme Armée XXI et sur la révision de la législation militaire

... sera donnée de manière plus professionnelle et il sera tenu compte des besoins de l'éc... à la suppression de 2000 postes, la reconversion de 2000 autres postes environ. Les transferts de t...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant les obligations militaires (OOMi)

...�rent exclusivement à la fonction professionnelle, selon les . dans les directives du chef de l'arm�..., cours d'entraînement, cours de reconversion et cours d'introduction . g). . . de 18 semaine...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Loi fédérale sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI)

... cours individuels ou collectifs de reconversion, de perfectionnement ou d'intégration, la partici... décembre 2002 sur la formation professionnelle (LFPr) 6 . Les mesures relatives au marché du tra... de personnes astreintes au service militaire, au service civil ou à la protection civile, de l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 24 juin 2003
• Unique
• Loi

• Ordonnance concernant les obligations militaires (OOMi)

...�rent exclusivement à la fonction professionnelle, selon les . s participants/ca ndidats, le . s. de..., cours d'entraînement, cours de reconversion et cours d'introduction . sub . les obligations m...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 24 novembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant les modifications de l'organisation de l'armée et de la loi fédérale instituant des mesures destinées à améliorer les finances fédérales (adaptations légales concernant la réalisation de l'étape de développement 2008/11 de l'armée)

... à la défense face à une attaque militaire dirigée contre notre pays. . Les capacités de l'...: le passage à des armées professionnelles et un détournement de la défense territoriale en...Cela implique également la reconversion d'une partie des formations de l'artillerie et des...

• Feuille Fédérale num. 28, 18 juillet 2006
• Seccion Unica

• Verordnung über die Schifffahrt auf schweizerischen Gewässern (Binnenschifffahrtsverordnung, BSV)

... concernant la durée du service militaire, les services d'instruction ainsi que les promotio...professionnelle à l 2019 OFEFA. en deux parties: (module 1 du SF... d'entraînement (C entr) et cours de reconversion (C reconv). 2.1 C entr 2.2 C reconv. 3. Cours d'in...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 17, 1 mai 2001
• Einzig
• Verordnung