reconversion professionnelle architecte

• Arrêt nº I 1034/06 de IIe Cour de Droit Social, 6 décembre 2007

..., l'assuré a repris son activité professionnelle à temps partiel le 4 février 2002 auprès de son... - notamment l'activité de dessinateur-architecte - était raisonnablement exigible de sa part. B. P... quant à la pertinence d'une reconversion professionnelle au regard de l'âge du recourant n...

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... Loi fédérale sur la prévoyance professionnelle (LPP) du 25.6.1982. - Loi fédérale sur l'assura... concernant une partie des diplômes d'architecte est inacceptable pour le Conseil fédéral. Il a e..., sur des coûts d'ajustement et de reconversion. Il n'est guère possible de quantifier l'utilité...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral. Motions et postulats des conseils législatifs 2004. Extrait: Chapitre I

... pour les femmes dans la vie professionnelle doit être favorisée en tant qu'atout pour la cro....3208 Régler la libre circulation des architectes (N 22.6.01, . Commission de l'économie et des red...La reconversion d'anciennes zones industrielles n'est intéressant...

• Feuille Fédérale num. 11, 22 mars 2005
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2004 à 2007

... Centre de culture et de congrès de l'architecte français Jean Nouvel, édifié à Lucerne entre 1... milieu des années 1980, la danse professionnelle suisse a connu un essor tout à fait remarquable. ... reconnaissance professionnelle, de reconversion et de sécurité sociale, tandis que Pro Helvetia ...

• Feuille Fédérale num. 27, 15 juillet 2003
• Seccion Unica