Reconversion professionnelle

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197 documents pour Reconversion professionnelle

- Arrêt nº 9C 437/2008 de IIe Cour de Droit Social, 19 mars 2009
... de l'exigibilité d'une activité professionnelle au regard des circonstances personnelles de la rec... - impliquerait par conséquent une reconversion professionnelle et présupposerait des facultés d...
- Ordonnance sur les mesures d'accompagnement social dans l'agriculture (OMAS)
...19 . Section 2 Aides à la reconversion professionnelle pour les années 2004 à 2015 Art....
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 11 décembre 2007
- Unique
- Ordonnance
- Arrêt nº 9C 695/2010 de IIe Cour de Droit Social, 15 mars 2011
... la question de l'exigibilité d'une reconversion professionnelle compte tenu de son âge proche de ...

- Arrêt nº 9C 31/2008 de IIe Cour de Droit Social, 6 octobre 2008
... d'une nouvelle orientation professionnelle de A.________, qui lui a cependant indiqué vouloi... en effet du dossier médical qu'une reconversion professionnelle était contre-indiquée sur le pla...
- Arrêt nº 2C 70/2010 de IIe Cour de Droit Public, 26 août 2010
... de frais de perfectionnement, de reconversion ou de réinsertion liés à la fréquentation de c... entreprise et l'activité professionnelle exercée, soit dans l'hypothèse où le perfection...
- Arrêt nº 9C 835/2009 de IIe Cour de Droit Social, 27 mai 2010
... tels que l'âge, la situation professionnelle concrète ou encore l'attachement au lieu de domic... négative des chances d'une reconversion professionnelle - indépendance de caractère de l...
- Arrêt nº 1C 539/2008 de Ire Cour de Droit Public, 4 mai 2009
... A.________ dans sa réinsertion professionnelle pour un montant maximal de 15'000 francs et de sou... a proposé à l'intéressé une reconversion professionnelle avec l'aide de la fondation IPT, t...
- Arrêt nº 9C 773/2009 de IIe Cour de Droit Social, 18 janvier 2010
... des mesures de réadaptation professionnelles: de février à mai 2007, l'assuré a suivi un sta... ailleurs, bénéficié de mesures de reconversion professionnelle, en particulier d'une année de st...
- Arrêt nº 4A 23/2009 de Ire Cour de Droit Civil, 24 mars 2009
... des juges de paix eût avalisé la reconversion professionnelle pour le moins singulière de l'int...
- Arrêt nº 9C 795/2008 de IIe Cour de Droit Social, 6 août 2009
...Les perspectives de reconversion professionnelle ou de réinsertion dans l'état ac...

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