recolte pomme de terre

• Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT). Normes techniques pour les machines

... 13118 Matériel agricole - Matériel de récolte de pomme de terre -. Sécurité 2001/C. 332/02. EN...

• Feuille Fédérale num. 9, 11 mars 2003
• Seccion Unica

• Décision de portée générale concernant l'admission d'un produit phytosanitaire dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation

...: avant la floraison et après la récolte. fraise monocotylédones vivaces Dosage: 4-6 l/ha...ail, betterave à salade, céleri-pomme, échalote, oignon, poireau, tomate . monocotylé... fourragère, betterave sucrière, pomme de terre, soja, tabac, tournesol . monocotylédones annuel...

• Feuille Fédérale num. 48, 27 novembre 2007
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT). Normes techniques pour les machines

... + A1 Matériel agricole - Matériel de récolte de pomme de terre . - Sécurité 2009/C 309/02 E...

• Feuille Fédérale num. 2, 19 janvier 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection des végétaux (OPV)

...7. a. Terre et milieu de culture en tant que tel, constitué e... ainsi que des semences et des produits récoltés contaminés pas les semences de ces mauvaises herb...2. Virus et organismes analogues de la pomme de terre: a. Andean potato latent virus b. Andea...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Message concernant l'approbation de la Convention internationale révisée pour la protection des obtentions végétales et la modification de la loi sur la protection des variétés

..., à des fins de multiplication, la récolte issue de la culture d'une variété protégée; . ... toutefois pas simplement du blé ou des pommes de terre, mais il choisit, au sein de l'espèce en...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2004
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... à bord des aéronefs suisses ou à terre, comme la surveillance de l'embarquement dans des ...annexe 1) 707.3600.162 Placement de la récolte des graines oléagineuses (cf. annexe 1) 707.3600.... de l'utilisation des récoltes de pommes de terre. 503.42 Paiements directs et mesures soci...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Ordonnance de l’OFAG sur les mesures phytosanitaires à caractère temporaire (OMPT)

...3 . Chapitre 3 Importation de pommes de terre destinées à la consommation originaires...� un moment le plus proche possible de la récolte, un échantillon est prélevé, comprenant 500 tub...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 9 février 2010
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... les produits minéraux ou du lieu de la récolte pour les produits végétaux. . Pour les produits ... de la terre. Proviande Proviande, die Branchenorganisation de...a), une pomme doit y être cueillie (let. b), un poulet doit y a...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Décision de portée générale concernant l'admission d'un produit phytosanitaire dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation

...: avant la floraison et après la récolte. . fraise chiendent rampant Dosage: 1.5-2.5 l/h.... pois protéagineux,. pomme de terre monocotylédones annuelles,. repousses ...

• Feuille Fédérale num. 49, 13 décembre 2005
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection des obtentions végétales (Ordonnance sur la protection des variétés)

... de multiplication ou un produit de la récolte de la variété est vendu ou remis d'une autre man...Triticum spelta L. épeautre . c) Pommes de terre . Solanum tuberosum pomme de terre . d) P...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 29 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance