recolte ble

• Ordonnance fixant les prix d'achat du blé indigène de la récolte 1999

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 15 décembre 1998
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance fixant les prix d'achat du blé indigène de la récolte 2000

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 12 octobre 1999
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... les produits minéraux ou du lieu de la récolte pour les produits végétaux. . Pour les produits ... 1949 pour l'amélioration du sort des blessés et des malades dans les forces armées en campagne...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'abrogation de textes législatifs concernant la loi sur le blé

... les prix d'achat du blé indigène de la récolte 20004;. 5. l'ordonnance du 25 novembre 1991 fixant...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 10 juillet 2001
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la loi fédérale sur l'abrogation de la loi sur le blé et à la modification de la loi sur l'approvisionnement du pays

... à s'approvisionner en marchandise de la récolte antérieure (2000) au moins durant les mois de jui...

• Feuille Fédérale num. 48, 7 décembre 1999
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur l'abrogation de la loi sur le blé

... les prix du marché escomptés pour la récolte indigène 2001. 3 L'obligation du meunier de fourn...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 26 juin 2001
• Unique
• Loi

• Rapport sur les mesures tarifaires prises en 2009

... à l'industrie et les retards de la récolte indigène en pommes de terres de table ont engendr... compenser la différence entre le prix du blé importé et le prix de référence, le Départemen...

• Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur l’abrogation de la loi sur le blé

... les prix du marché escomptés pour la récolte indigène 2001. 3 L'obligation du meunier de fourn...

• Feuille Fédérale num. 14, 11 avril 2000
• Seccion Unica

• Décision de portée générale concernant l'admission d'un produit phytosanitaire dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation

...1, 2, 3. Grande culture: . blé tendre (froment), orge, seigle, triticale . dico...3 = Application après la récolte. 4 = En mélange avec 1.5 kg/ha Bandur. . Stocka...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2010
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur l’abrogation de la loi sur le blé

... les prix du marché escomptés pour la récolte indigène 2001. 3 L'obligation de fournir des sûr...

• Feuille Fédérale num. 48, 7 décembre 1999
• Seccion Unica