Recolte

• Ordonnance fixant les prix d'achat du blé indigène de la récolte 1999

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 15 décembre 1998
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'octroi de contributions pour l'affectation d'une partie de la récolte de raisin 2003 à l'élaboration de produits non alcooliques ou faiblement alcoolisés

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 15 juillet 2003
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance fixant les prix d'achat du blé indigène de la récolte 2000

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 12 octobre 1999
• Unique
• Ordonnance

• Celebrating American thanksgiving in Switzerland: in the '80s, this reporter had a Thanksgiving dinner at a Zurich airport hotel that included 'mints meat pie'--a memorably awful thick piecrust with a thin layer of mint jelly inside. Back then, it was difficult to find a restaurant meal or the necessary ingredients for a home-cooked one on the big day. No longer.

...," says Jose Mondego, manager of the La Recolte restaurant where the Ramada Park's festive meal is...

• Swiss News
• Num. 2009, Janvier 2009

• Ordonnance sur l'octroi de contributions pour l'affectation d'une partie de la récolte de raisin 2002 à l'élaboration de produits non alcooliques ou faiblement alcoolisés

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 23 juillet 2002
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la coordination des contrôles dans les exploitations agricoles (Ordonnance sur la coordination des contrôles, OCCEA)

... à la culture, à la production et à la récolte de produits primaires; . c. contrôles relatifs à...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Message relatif à l'approbation et à la mise en uvre de la Convention du Conseil de l'Europe sur la cybercriminalit

... aux frontières et les informations récoltées par une Partie lors de ses investigations sont sou...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection des végétaux (OPV)

... ainsi que des semences et des produits récoltés contaminés pas les semences de ces mauvaises herb...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Ordonnance sur les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP)

.... Art. 19 Récolte des données . 1 Pour mener à bien ses tâches,...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 22 mars 2011
• Unique

• Arrêté fédéral relatif à l'approbation de la Convention internationale révisée pour la protection des obtentions végétales et à la modification de la loi sur la protection des variétés et de la loi sur les brevets d'invention

... de multiplication ou les produits de la récolte ont été vendues ou cédées d'une autre manière...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 33, 19 août 2008
• Unique
• Arr