Recherche universitaire

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366 documents pour Recherche universitaire

- Autorisation générale de lever le secret professionnel à des fins de recherche dans les domaines de la médecine et de la santé publique (dans la cause Centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV))
- Feuille Fédérale num. 45, 18 novembre 2003
- Seccion Unica
- Autorisation générale de lever le secret professionnel à des fins de recherche dans les domaines de la médecine et de la santé publique dans la cause Clinique universitaire psychiatrique de Z
- Feuille Fédérale num. 28, 16 juillet 2002
- Seccion Unica
- Arrêt nº 6B 164/2010 de Tribunal Fédéral, 1 juin 2010
...� divers contrats de collaboration et de recherche avec des entreprises privées sans en référer à... de recherche avec un chercheur universitaire, il part du présupposé que ce dernier est en dro...

- Loi fédérale sur la recherche (Loi sur la recherche, LR)
... organes chargés de la recherche universitaire: 1. les écoles polytechniques fédérales et les...
- Ordonnance relative à la loi sur la recherche (Ordonnance sur la recherche)
... organes chargés de la recherche universitaire; . b. aux établissements de recherche soutenus pa...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 14 octobre 2008
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance sur l'organisation du Département fédéral de l'intérieur (Org DFI)
...b. encourager l'excellence de la recherche et de l'enseignement en Suisse et renforcer leur c... la recherche et de l'enseignement universitaire;. b. travailler à la coordination de la politique...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 25 juillet 2000
- Unique
- Ordonnance
- Ordinanza sull'organizzazione del Dipartimento federale di giustizia e polizia (Org-DFGP)
...b. encourager l'excellence de la recherche et de l'enseignement en Suisse et renforcer leur c... la recherche et de l'enseignement universitaire;. b. travailler à la coordination de la politique...
- Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 6, 15 février 2000
- Singoli
- Ordinanza
- Loi fédérale sur la recherche (Loi sur la recherche, LR) (Projet)
... organes chargés de la recherche universitaire: . 1. les écoles polytechniques fédérales et l...
- Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
- Seccion Unica
- Loi fédérale sur la recherche (Loi sur la recherche, LR)
... organes chargés de la recherche universitaire: . 1. les écoles polytechniques fédérales et l...
- Feuille Fédérale num. 42, 16 octobre 2007
- Seccion Unica
- Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale
... pénale pour l'enseignement et la recherche universitaire ainsi que pour les avocats; la possi...
- Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
- Seccion Unica

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