recherche scientifique et technique

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427 documents pour recherche scientifique et technique

- Arrêté fédéral relatif au financement de la participation aux programmes de recherche, de développement technologique et de démonstration de l'Union européenne et au financement de la participation à la Coopération eurpéenne dans le domaine de la recherche scientifique et technique (COST) pendant les années 2000 à 2003
- Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 1999
- Seccion Unica
- Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)
.... Partie XIII Recherche scientifique marine Section 1 Dispositions génér... formation appropriés à leur personnel technique et scientifique. . Convention des Nations Unies su...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
- Unique
- Convention
- Convention portant création du Centre européen pour les prévisions météorologiques à moyen terme
...convaincus en outre que la recherche scientifique et technique entreprise à cet effet ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 13 juillet 2010
- Unique
- Convention

- Accord sous forme d'échange de lettres entre la Confédération suisse et la Communauté européenne de l'énergie atomique sur l'application de l'accord sur l'établissement de l'organisation internationale ITER pour l'énergie de fusion en vue de la mise en uvre conjointe du projet ITER, de l'accord sur les privilèges et immunités de l'organisation internationale ITER pour l'énergie de fusion en vue de la mise en uvre conjointe du projet ITER et de l'accord entre le Gouvernement du Japon et la Communauté européenne de l'énergie atomique aux fins de la mise en uvre conjointe des activités relevant de l'approche élargie dans le domaine de la recherche sur l'énergie de fusion au territoire de la Confédération suisse
... dans le domaine de la recherche scientifique et technique, telle qu'elle est prévue dans l'acc...
- Accord sous forme d'échange de lettres entre la Confédération suisse et la Communauté européenne de l'énergie atomique sur l'adhésion de la Suisse à l'entreprise commune européenne pour ITER et le développement de l'énergie de fusion
... Euratom qui associe leurs programmes de recherche pertinents et les programmes d'Euratom. . Au nom d... dans le domaine de la recherche scientifique et technique, telle qu'elle est prévue dans l'acc...
- Communication de retrait d'arrêtés fédéraux du RS
... européenne dans le domaine de la recherche scientifique et technique (COST) 1972 1821 424.6 ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 25 septembre 2007
- Unique
- Communication
- Arrêté fédéral ouvrant des crédits pour la coopération scientifique internationale dans le domaine de l'éducation et de la recherche pendant les années 2004 à 2007
... domaine de la recherche scientifique et technique (COST). Art. 3 Coopération scientifique bilatéra...
- Feuille Fédérale num. 11, 25 mars 2003
- Seccion Unica
- Arrêté fédéral concernant le supplément I au budget 2004
...ibution du person. Recherche et développement . Mandats co nfiés à des consu... 327.3600.306 Coopération scientifique multilatérale et bilatérale en matière d'éduca... domaine de la recherche scientifique et technique (COST) durant les années 2004-2007 . 37,00 ...
- Feuille Fédérale num. 26, 6 juillet 2004
- Seccion Unica
- Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant l'année 2012
... des crédits pour la coopération scientifique dans le domaine de l'éducation et de la recherche... ASST Académie suisse des sciences techniques. CC EDD Conférence suisse de coordination pour l...
- Feuille Fédérale num. 4, 25 janvier 2011
- Seccion Unica
- Accord de coopération scientifique et technologique entre la Confédération suisse et les Communautés européennes (avec annexes et acte final)
... aux travaux des comités de recherche et ceux occasionnés par la mise en 0153uvre des d... comité de recherche scientifique et technique (CREST);. 2013 Commission administrative pour la s...

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