recherche scientifique definition

• Arrêt nº 5A.17/2006 de IIe Cour de Droit Civil, 21 décembre 2006

..., il s'était alors dirigé vers la recherche scientifique, tout en cultivant la terre en France... que la LDFR ne contient pas de définition du centre de recherches; il ajoute: "Introduite da...

• Message sur la loi fédérale relative à la recherche sur l'être humain

... devront se doter d'un secrétariat scientifique de manière à garantir l'efficacité des procédu... 1 But, champ d'application et définitions 7306 . 2.1.1.1 But (art. 1) 7306 . 2.1.1.2 Champ d...

• Feuille Fédérale num. 48, 1 décembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... vis-à-vis de l'étranger et de rechercher des solutions pour relever les défis régionaux e... garde une marge d'autonomie dans la définition de ses politiques. Au final cependant, elle travai...La coopération scientifique constitue un autre domaine de coopération bilaté...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

... leur marché sans justification scientifique, l'art. 5, al. 7 de l'Accord SPS demeurant t... aux procédures et selon les définitions prévues aux art. 3 et 4 de l'Accord sur les sauve... présent chapitre ne s'étend pas à la recherche ou à l'obtention d'un emploi sur le marché du tr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de la technologie pendant les années 2004 à 2007

... des crédits pour la coopération scientifique internationale dans le domaine de l'éducation et ...- la définition de standards de qualité et un effort important po...

• Feuille Fédérale num. 11, 25 mars 2003
• Seccion Unica

• Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la Convention sur la diversité biologique (avec annexes)

... encouragées à coopérer à la recherche et à l'échange d'informations sur l'impact so... effectuée selon des méthodes scientifiques éprouvées et dans la transparence et peut tenir ... gérables, y compris, au besoin, la définition de stratégies de gestion de ces risques; et . f. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 27 janvier 2004
• Unique
• Protocole

• Ordonnance sur l'application de garanties

...réacteurs de recherche et installations critiques, 2. réacteurs de puis...Annexe 1 . (art. 3) . Définitions . Au sens de cette ordonnance, on entend par: . a.... fondamentale théorique et scientifique ni le développement d'applications industrie...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

... pénale pour l'enseignement et la recherche universitaire ainsi que pour les avocats; la possi... de poursuite pénale unique, une définition uniforme de la compétence matérielle des tribuna...1.3.4 Amélioration des travaux scientifiques consacrés à la procédure. pénale 1071 . 1.4...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur la recherche (Loi sur la recherche, LR)

... national suisse de la recherche scientifique (Fonds national suisse, FNS), . 2. l'Association d... nationaux, et participe à la définition et à la sélection de ces programmes. . 3 Il enco...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 19 février 2008
• Unique
• Loi

• Ordonnance sur l'application de garanties

...réacteurs de recherche et installations critiques, 2. réacteurs de puis...Annexe 1 . (art. 3) . Définitions . Au sens de cette ordonnance, on entend par: . a.... fondamentale théorique et scientifique ni le développement d'applications industrie...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique