recherche scientifique algerie

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... vis-à-vis de l'étranger et de rechercher des solutions pour relever les défis régionaux e... (Algérie, Argentine, Brésil, Colombie, République démocr...La coopération scientifique constitue un autre domaine de coopération bilaté...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Convention entre la Confédération suisse et la République Algérienne Démocratique et Populaire en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune

... oeuvre littéraire, artistique ou scientifique, y compris les films cinématographiques ainsi que... aux activités de prospection, de recherche, d'exploitation et de transport par canalisation d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 5 mai 2009
• Unique
• Convention

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

.... Partie XIII Recherche scientifique marine Section 1 Dispositions génér... Albanie 23 juin 2003 A 23 juillet 2003 Algérie* 11 juin 1996 11 juillet 1996 Allemagne* 14 octobr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Ordonnance sur la protection des végétaux (OPV)

... 2013 de pays non européens autres que l'Algérie, l'Egypte, Israël, la Libye, le Maroc et la Tuni...25: . a. à des fins de recherche; . b. à des fins de diagnostic; . c. pour la pré... est compétent pour les aspects scientifiques et techniques de la protection des végétaux fore...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel

... soit incompatible avec les objectifs recherchés par la présente Convention. . Art. 26 Contributio...Albanie 4 juin 2006 4 juillet 2006 Algérie 15 mars 2004 20 avril 2006 Arabie Saoudite* 10 jan...c) d'encourager des études scientifiques, techniques et artistiques ainsi que des méthodol...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 28 octobre 2008
• Unique
• Convention

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... intérêts vis-à-vis de l'étranger et recherche des solutions aux problèmes régionaux et génér...De l'avis quasi unanime des scientifiques, l'humanité influence l'évolution du climat mond... négociations en cours avec l'Inde, l'Algérie et - pour autant que le climat politique le permet...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Accord international de 2006 sur les bois tropicaux

...24 et 25 et s'attache à rechercher, aux conditions et selon les modalités que le Con... sous forme de matériel ou personnel scientifique et technique, pour répondre aux besoins des proje...2 (Définitions) . Albanie . Algérie . Australie* . Canada* . Chine* . Communauté euro...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
• Unique

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... régional, concernant le «Projet de recherche polono-helvétique», conclu le 16 décembre 2009 ...'Amérique relatif à la coopération scientifique et. technologique, conclu le 1er avril 2009, RS 0... autorités migratoires de treize pays (Algérie, Cap Vert, Ethiopie, Ghana, Liban, Libye, Mali, Ma...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Accord relatif à l'application de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer du 10 décembre 1982 (avec annexe)

...b) évaluer les résultats de la recherche scientifique marine relative aux activités menée... Albanie 23 juin 2003 23 juillet 2003 Algérie 11 juin 1996 28 juillet 1996 Allemagne 14 octobre ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Accord

• Accord international sur le cacao, 2010

... et de leur mise en oeuvre, et la recherche de fonds pour les projets bénéficiant aux Membre.... Art. 35 Recherche-développement scientifique . Le Conseil encourage et favorise la recherche-d�...�gypte 6 026 10 085 14 036 10 049 0,20 % Algérie 9 062 7 475 12 631 9 723 0,20 % Croatie 8 846 8 ...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica