recherche operationnelle

• Ordonnance relative à la loi sur la recherche (Ordonnance sur la recherche)

...c. d'assurer la gestion opérationnelle et le contrôle des ressources financières. du p�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 25 juillet 2000
• Unique
• Ordonnance

• Pilotage de la recherche effectuée par l'administration fédérale. Rapport du 23 août 2006 de la Commission de gestion du Conseil national. Avis du Conseil fédéral

...Une définition opérationnelle a été formulée dans les directives sur l'assura...

• Feuille Fédérale num. 5, 30 janvier 2007
• Seccion Unica

• La recherche de l'administration fédérale: évaluation de l'arrangement politico-administratif ainsi que des plans directeurs de recherche et de leur mise en uvre. Rapport d'expertise de Landert Farago Partner réalisée sur mandat du Contrôle parlementaire de l'administration

... (FNS) et de la responsabilité opérationnelle (recherche axée sur l'économie dans le domaine d...

• Feuille Fédérale num. 5, 30 janvier 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... vis-à-vis de l'étranger et de rechercher des solutions pour relever les défis régionaux e... de la cohérence des activités opérationnelles de terrain de l'ONU («cohérence de l'ensemble du...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

...La faculté intégrée est opérationnelle depuis le 1er septembre 2006 et elle aura un effet...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance sur le système de gestion de personnes, de dossiers et d'affaires (PAGIRUS) de l'Office fédéral de la justice (Ordonnance PAGIRUS)

...: Division coopération policière opérationnelle et Division centrale d'engagement de fedpol; . d. ... principale Services: Domaine RIPOL recherche de personnes disparues; . e. Etat-major: section ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 12 janvier 2010
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif au financement de la participation de la Suisse aux programmes de recherche, de développement technologique et de démonstration de l'Union européenne pendant les années 2007 à 2013

... pu participer à la mise en place opérationnelle des programmes et émettre son avis, au même titr...

• Feuille Fédérale num. 40, 10 octobre 2006
• Seccion Unica

• Protocole entre la Confédération suisse, l'Union européenne, la Communauté européenne, et la Principauté de Liechtenstein sur l'adhésion de la Principauté de Liechtenstein à l'accord entre la Confédération suisse, l'Union européenne et la Communauté européenne sur l'association de la Confédération suisse à la mise en œuvre, à l'application et au développement de l'acquis de Schengen

... pays tiers se déplaçant aux fins de recherche scientifique dans la Communauté (JO L 289 du 3.11... la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures des Etats membres de ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 12 avril 2011
• Unique

• Ordonnance sur le Service de renseignement de la Confédération (OSRC)

...c. la recherche, le traitement et la communication d'informations ... des prestations de service opérationnelles en faveur d'autres autorités fédérales, en part...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 30 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Message sur la loi fédérale relative à la recherche sur les embryons surnuméraires et sur les cellules souches embryonnaires (Loi relative à la recherche sur les embryons, LRE)

... de cellules souches, qui sera opérationnelle au début de 2003, est en discussion au Royaume Un...

• Feuille Fédérale num. 7, 25 février 2003
• Seccion Unica