recherche numero telephone suisse

• Ordonnance sur le système d'information EDAssist+

...Le Conseil fédéral suisse, vu l'art. 6 de la loi fédérale du 24 mars 2000 ...traiter les avis de recherche de personnes portées disparues; c. prendre des m...Sexe 6. Langues 7. Coordonnées (téléphone, fax, courriel) 8. Lieux d'origine 9. Nationalittés 10. Numéro d'assuré selon l'art. 50c de la loi fédérale du...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 10 janvier 2012
• Unique

• Message complémentaire au message du 15 juin 2007 relatif à la modification de la loi fédérale instituant des mesures visant au maintien de la sûreté intérieure («LMSI II réduite»)

... octobre 2010 Au nom du Conseil fédéral suisse: . La présidente de la Confédération, Doris Leu...� intérieure, LMSI (moyens spéciaux de recherche d'informations), appelé aussi (LMSI II). Le 17 d�... d'informations («à qui appartient le numéro de téléphone XY?») est le pain quotidien du SRC...

• Feuille Fédérale num. 46, 23 novembre 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance relative à l'addiction aux stupéfiants et aux autres troubles liés à l'addiction (Ordonnance relative à l'addiction aux stupéfiants, OAStup)

...du 25 mai 2011 . Le Conseil fédéral suisse, vu les art. 3b, al. 2, 3d, al. 5, 3e, al. 2 et 3,...e. la promotion de la recherche, la formation, le perfectionnement, la formation c...l'adresse et le numéro de téléphone; c. le sexe et la date de naissanc...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Ordonnance sur la protection contre les substances et les préparations dangereuses (Ordonnance sur les produits chimiques, OChim)

...Le Conseil fédéral suisse arrête: . I . L'ordonnance du 18 mai 2005 sur les... . h. recherche et développement scientifiques: toute activité d...b. le nom, l'adresse et le numéro de téléphone du fabricant. Lorsque la substance ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 27 janvier 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les systèmes d'information de l'armée (OSIA)

...Le Conseil fédéral suisse, vu l'art. 186 de la loi fédérale du 3 octobre 2...Données d'identité . 1. Numéro d'assuré AVS 2. Nom 3. Prénom 4. Date de nais...15. Recherche sur le lieu de séjour 16. Commune(s) de domicile...Numéros de téléphone et de télécopie 100. Adresse électronique 101. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 22 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'organisation du Département fédéral de justice et police (Org DFJP)

...Le Conseil fédéral suisse arrête: . I . L'ordonnance du 17 novembre 1999 su... et de prévention (SAP), pour la recherche du lieu de séjour de personnes et la recherche de...naissance* . Etat civil* . 2. Numéro personnel N o. personnel SYMIC (e-Dossier)* . o....Genre d'identité: . Téléphone, assurance: . Date et motif de la révocation: . c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 24 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance de l'Autorité fédérale de surveillance en matière de révision sur l'accès électronique aux données non accessibles au public (Ordonnance sur les données ASR, OD-ASR)

... électronique est sollicité et le but recherché; . c. les personnes physiques et les entreprises d... d'agrément Adresse et domicile A Numéro de téléphone et adresse e-mail A Langue de corr... des connaissances requises du droit suisse A Procédures pénales ou de droit pénal adminis...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 25 novembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Notifications et demandes d'autorisation pour des activités impliquant des organismes génétiquement modifiés ou pathogènes en milieu confin

...Numéro Date de. réception Canton. concerné Requérant... Recherche et indentifications de microorganismes . A070507 ..., subventionnés par le Fonds national suisse . (Subside 3100A0-112373). A070256 19.11.07 GE Ga... la Confédération, OFEV, téléphone +41 31 323 55 99, fax +41 31 324 79 78, contact.bi...

• Feuille Fédérale num. 13, 31 mars 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux (Ordonnance sur les relevés statistiques)

...Le Conseil fédéral suisse arrête: . I. L'ordonnance du 30 juin 1993 sur le..., mais uniquement pour servir à la recherche médicale. . Ordonnance sur les relevés statistiq... pas expressément, la communication des numéros d'identification des entreprises et des établisse.... 3 Les numéros de téléphone des personnes qui ne sont pas inscrites dans un an...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 14 septembre 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la protection contre les substances et les préparations dangereuses (Ordonnance sur les produits chimiques, OChim)

...Le Conseil fédéral suisse arrête: . I . L'ordonnance du 18 mai 2005 sur les... ou commerciales, à l'exception de la recherche et du développement. . 2 En dérogation à l'al...56c, le nom, l'adresse et le numéro de téléphone conformément à l'art. 39, al. 1, ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 46, 23 novembre 2010
• Unique