Recherche industrielle

• Arrêt nº 6B 779/2010 de Tribunal Fédéral, 8 février 2011

... 2005, A.________, qui était à la recherche depuis plusieurs mois d'investisseurs intéressés... des capitaux dans sa boulangerie industrielle, a été contacté dans ce but par B.________. En ...

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République Italienne relatif à la coopération scientifique et technologique

... la coopération dans les champs de la recherche scientifique et technologique et de l'innovation iindustrielle, ainsi que dans le cadre des programmes multilaté...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 31 mars 2009
• Unique
• Accord

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... vis-à-vis de l'étranger et de rechercher des solutions pour relever les défis régionaux e... certaines conditions scientifiques, industrielles et politiques. Le nouveau statut de membre associ�...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

... de l'UE et les grandes puissances industrielles comme les Etats-Unis et le Japon ne sont pas les s...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation de la participation de la Suisse à l'installation européenne de recherche XFEL

... pour la recherche universitaire et industrielle. De plus, la participation au projet laisse espér...

• Feuille Fédérale num. 19, 19 mai 2010
• Seccion Unica

• Protocole sur la centralisation et l'introduction du système européen des brevets (Protocole sur la centralisation)

... d'autres tâches dans le domaine de la recherche. . RS 0.232.142.24 1 RO 2007 6479 . Brevet europé... services centraux de la propriété industrielle et au profit de l'Office européen des brevets, à...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 11 décembre 2007
• Unique
• Protocole

• Ordonnance 4 relative à la loi sur le travail (OLT 4) (Entreprises industrielles, approbation des plans et autorisation d'exploiter)

...32 Principe . 1 L'autorité cantonale recherche les entreprises et parties d'entreprises qui répo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
• Unique
• Ordonnance

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... des routes, de la formation et de la recherche fondamentale, des relations extérieures et de l'a... en matière scientifique et industrielle. -. 3. Conception:. (Contributions volontaires un...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Message relatif au financement de la participation de la Suisse aux programmes de recherche, de développement technologique et de démonstration de l'Union européenne pendant les années 2007 à 2013

...Les entreprises industrielles et les hautes écoles suisses sont déjà bien pla...

• Feuille Fédérale num. 40, 10 octobre 2006
• Seccion Unica

• Message concernant la modification de la loi sur les brevets et l'arrêté fédéral portant approbation du Traité sur le droit des brevets et du Règlement d'exécution

... à éviter les entraves à la recherche et au développement d'inventions et à garantir u... pour la protection de la propriété industrielle, révisée à Stockholm le 14 juillet 1967; RS 0.2...

• Feuille Fédérale num. 1, 10 janvier 2006
• Seccion Unica