recherche et developpement en france

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... vis-à-vis de l'étranger et de rechercher des solutions pour relever les défis régionaux e...1) . Les développements et les défis globaux dont le Conseil fédéral a ..., Allemagne, Japon, Chine, Grande-Bretagne, France, Italie, Canada, Brésil, Russie, Inde, Corée du ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 382/2009 de Ire Cour de Droit Public, 8 mars 2011

Regeste Art. 2 und 6-12 RPG, Art. 5 RPV; erforderliche Planungsstufe für eine Auto-Rundstrecke. Das Bundesrecht enthält nur wenige Vorgaben zum Inhalt kantonaler Richtpläne. Spezifische Vorhaben sind in diese jedenfalls aufzunehmen, wenn sie bedeutende Auswirkungen auf die räumliche Ordnung haben, zum Beispiel weil sie eine grosse Fläche beanspruchen, Quelle beträchtlicher Immissionen sind oder starken Verkehr verursachen und eine aufwendige Erschliessung benötigen (E. 3.1 und 3.2). Richtpläne, die derart grosse raumwirksame Vorhaben nicht berücksichtigen, sind unvollständig (E. 3.3). Die vorliegend geplante umstrittene Auto-Rundstrecke ist ein Vorhaben mit Auswirkungen auf die räumliche Ordnung, das der Planungspflicht unterliegt. Das Kantonsgericht war der Ansicht, eine Planung auf Ge...

...258. territoire, compte tenu du développement souhaité (art. 8 let. a LAT). Il présente les r�... ainsi que dans les régions voisines de la France et de l'Allemagne et des corps de police et de pom... et que, dans le cas d'espèce, la recherche de site s'était faite au niveau suprarégional, e...

• Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la Convention sur la diversité biologique (avec annexes)

... encouragées à coopérer à la recherche et à l'échange d'informations sur l'impact so... financières des pays en développement Parties, en particulier des pays les moins avancé... 2003 Fidji 5 juin 2001 11 septembre 2003 France 7 avril 2003 11 septembre 2003 Ghana 30 mai 2003 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 27 janvier 2004
• Unique
• Protocole

• Mémorandum d'accord sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l'intention de participer à la construction et à l'exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)

... pour développer des infrastructures de recherche à la pointe mondiale. L'ESS est une installation ...Les travaux de recherche et développement (R&D) pendant la phase de mise à jour de la conce...Allemagne, Danemark, Espagne, Estonie, France, Italie, Lettonie, Lituanie, Norvège, Pays-Bas, P...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Mémorandum d'accord sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l'intention de participer à la construction et à l'exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)

... pour développer des infrastructures de recherche à la pointe mondiale. L'ESS est une installation ...Les travaux de recherche et développement (R&D) pendant la phase de mise à jour de la conce...Allemagne, Danemark, Espagne, Estonie, France, Italie, Lettonie, Lituanie, Norvège, Pays-Bas, P...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Mémorandum d'accord sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l'intention de participer à la construction et à l'exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)

... pour développer des infrastructures de recherche à la pointe mondiale. L'ESS est une installation ...Les travaux de recherche et développement (R&D) pendant la phase de mise à jour de la conce...Allemagne, Danemark, Espagne, Estonie, France, Italie, Lettonie, Lituanie, Norvège, Pays-Bas, P...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

...Les coûts liés à la recherche et au développement peuvent être pris en compte .... En France, pays qui ne connaît pas de réglementatio...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Mémorandum d'accord sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l'intention de participer à la construction et à l'exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)

... pour développer des infrastructures de recherche à la pointe mondiale. L'ESS est une installation ...Les travaux de recherche et développement (R&D) pendant la phase de mise à jour de la conce...Allemagne, Danemark, Espagne, Estonie, France, Italie, Lettonie, Lituanie, Norvège, Pays-Bas, P...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Affaire de l'informateur du Centre islamique de Genève. Rapport de la Délégation des Commissions de gestion

...GRECE Groupement de recherche et d'études pour la civilisation européenne. GSP... UOIF Union des organisations islamiques de France . Rapport . 1 Contexte . Le 23 février 2006, la �... l'étranger et s'intéresse aux développements politiques, militaires, technologiques et économi...

• Feuille Fédérale num. 42, 16 octobre 2007
• Seccion Unica

• Mémorandum d'accord sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l'intention de participer à la construction et à l'exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)

... pour développer des infrastructures de recherche à la pointe mondiale. L'ESS est une installation ...Les travaux de recherche et développement (R&D) pendant la phase de mise à jour de la conce...Allemagne, Danemark, Espagne, Estonie, France, Italie, Lettonie, Lituanie, Norvège, Pays-Bas, P...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique