recherche et developpement definition

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... vis-à-vis de l'étranger et de rechercher des solutions pour relever les défis régionaux e...1) . Les développements et les défis globaux dont le Conseil fédéral a ... garde une marge d'autonomie dans la définition de ses politiques. Au final cependant, elle travai...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 382/2009 de Ire Cour de Droit Public, 8 mars 2011

Regeste Art. 2 und 6-12 RPG, Art. 5 RPV; erforderliche Planungsstufe für eine Auto-Rundstrecke. Das Bundesrecht enthält nur wenige Vorgaben zum Inhalt kantonaler Richtpläne. Spezifische Vorhaben sind in diese jedenfalls aufzunehmen, wenn sie bedeutende Auswirkungen auf die räumliche Ordnung haben, zum Beispiel weil sie eine grosse Fläche beanspruchen, Quelle beträchtlicher Immissionen sind oder starken Verkehr verursachen und eine aufwendige Erschliessung benötigen (E. 3.1 und 3.2). Richtpläne, die derart grosse raumwirksame Vorhaben nicht berücksichtigen, sind unvollständig (E. 3.3). Die vorliegend geplante umstrittene Auto-Rundstrecke ist ein Vorhaben mit Auswirkungen auf die räumliche Ordnung, das der Planungspflicht unterliegt. Das Kantonsgericht war der Ansicht, eine Planung auf Ge...

...258. territoire, compte tenu du développement souhaité (art. 8 let. a LAT). Il présente les r�... spatiale, lesquels peuvent, par définition, affecter de manière importante l'organisation du... et que, dans le cas d'espèce, la recherche de site s'était faite au niveau suprarégional, e...

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux

...: Office fédéral de la statistique Définition de l'enquête: Biographies socio-démographiques ... l'enquête: Office fédéral du développement territorial . (co-responsable), Office fédéral d..., des chercheurs et des centres de recherche si ces derniers en font la demande. En dérogation...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 13 juillet 2004
• Unique
• Ordonnance

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

... de contribuer à l'expansion et au développement harmonieux du commerce mondial en catalysant l'él... aux procédures et selon les définitions prévues aux art. 3 et 4 de l'Accord sur les sauve... présent chapitre ne s'étend pas à la recherche ou à l'obtention d'un emploi sur le marché du tr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Pilotage de la recherche effectuée par l'administration fédérale. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

....1 Optimisation des bases légales et définition de la recherche publique 729 . 2.2 Clarification d...2.5 Développement de la base de données ARAMIS en tant qu'instrumen...

• Feuille Fédérale num. 5, 30 janvier 2007
• Seccion Unica

• Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la Convention sur la diversité biologique (avec annexes)

... encouragées à coopérer à la recherche et à l'échange d'informations sur l'impact so... financières des pays en développement Parties, en particulier des pays les moins avancé... gérables, y compris, au besoin, la définition de stratégies de gestion de ces risques; et . f. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 27 janvier 2004
• Unique
• Protocole

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

...Une définition crédible et applicable de la «Suissitude» est d...Les coûts liés à la recherche et au développement peuvent être pris en compte ...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'application de garanties

...réacteurs de recherche et installations critiques, 2. réacteurs de puis...Annexe 1 . (art. 3) . Définitions . Au sens de cette ordonnance, on entend par: . a....f. activités de recherche-développement liées au cycle des combustibles nucléaires:...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de la technologie pendant les années 2004 à 2007

...Développement d'un système modulaire. (N 6.12.2001, Commission...- la définition de standards de qualité et un effort important po...

• Feuille Fédérale num. 11, 25 mars 2003
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'application de garanties

...réacteurs de recherche et installations critiques, 2. réacteurs de puis...Annexe 1 . (art. 3) . Définitions . Au sens de cette ordonnance, on entend par: . a....f. activités de recherche-développement liées au cycle des combustibles nucléaires:...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique