recherche et developpement canada

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... vis-à-vis de l'étranger et de rechercher des solutions pour relever les défis régionaux e...1) . Les développements et les défis globaux dont le Conseil fédéral a ..., Chine, Grande-Bretagne, France, Italie, Canada, Brésil, Russie, Inde, Corée du Sud, Australie, ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Libye

..., Tripoli, Libye Coentreprise entre Petro Canada et la National Oil Corporation . 31. Jawaby Proper..., de l'enseignement supérieur et de la recherche du gouvernement du colonel KADHAFI; implication da.... 2. Fonds de développement économique et social (FDES) . Qaser Bin Ghasher r...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 17 mai 2011
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Libye

..., de l'enseignement supérieur et de la recherche du gouvernement du colonel KADHAFI; implication da.... 2. Fonds de développement économique et social (FDES) . Qaser Bin Ghasher r...Canada et la National Oil Corporation. . 3171...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 5 juillet 2011
• Unique

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments pour animaux, OSALA)

... Autorisation d'additifs à des fins de recherche scientifique . 1 L'OFAG peut autoriser, à des f... en matière de recherche et de développement. . 5428 . Ordonnance sur les aliments pour animaux... circulation comme aliments pour animaux au Canada ou aux Etats-Unis; . c. les méthodes de détectio...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...Notre pays participe ainsi à la recherche de solutions à des problèmes ou conflits interna...'Institut des Nations Unies pour le développement social (UNRISD), l'Institut des Nations Unies pour...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection des végétaux (OPV)

...2013 Acer saccharum Marsh. originaire du Canada ou des Etats-Unis d'Amérique, . 2013 Prunus L. or...25: . a. à des fins de recherche; . b. à des fins de diagnostic; . c. pour la pré... de se renseigner sur le développement et les incidences de tels organismes, de même que...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et le Canada

...désireux de contribuer au développement et à l'essor harmonieux du commerce international...4 pour faciliter la recherche d'une solution mutuellement acceptable. A défaut ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 31, 4 août 2009
• Unique
• Accord

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... par l'Office national du développement, concernant une participation financière aux coû... régional, concernant le «Projet de recherche polono-helvétique», conclu le 16 décembre 2009 ... Canada concernant l'accréditation parallèle au Canada d...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation et à la mise en uvre de la Convention du Conseil de l'Europe sur la cybercriminalit

... les Etats membres, les Etats-Unis, le Canada, l'Afrique du Sud et le Japon ont pris part aux n�... à cet effet, de même que le développement d'un nouveau logiciel à cet effet, sont des actes... doivent être les mêmes que lors d'une recherche classique de moyens de preuve. . Il ne s'agit pas ...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... le Ministère du développement régional, concernant la. contribution de la Suis... la recherche sur le système de production du riz, conclu le. ... et le Gouvernement du Canada concernant la co-accréditation d'un. attaché de...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica