Recherche et developpement

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1.452 documents pour Recherche et developpement

- Accord entre l'Office fédéral de la formation professionnelle et de la technologie OFFT, agissant au nom du Conseil fédéral suisse et l'Association Internationale AAD (Participation de la Suisse au programme de recherche et de développement AAD)
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
- Unique
- Ordonnance relative au système d'information ARAMIS sur les projets de recherche et développement de la Confédération (Ordonnance ARAMIS)
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 1999
- Unique
- Ordonnance
- Accord-cadre sur la collaboration internationale en matière de recherche et de développement des systèmes d'énergie nucléaire de génération IV (avec annexe)
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 14 février 2006
- Unique
- Accord-cadre

- Message relatif au financement de la participation de la Suisse aux programmes de recherche, de développement technologique et de démonstration de l'Union européenne pour les années 2003 à 2006
- Feuille Fédérale num. 7, 19 février 2002
- Seccion Unica
- Ordonnance relative à l'octroi de subsides pour la participation de la Suisse aux programmes de recherche, de développement technologique et de démonstration des Communautés européennes dans les années 2002 à 2006
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 22 décembre 2003
- Unique
- Ordonnance
- Message relatif au financement de la participation de la Suisse aux programmes de recherche, de développement technologique et de démonstration de l'Union européenne pendant les années 2007 à 2013
- Feuille Fédérale num. 40, 10 octobre 2006
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique extérieure 2010
... vis-à-vis de l'étranger et de rechercher des solutions pour relever les défis régionaux e...1) . Les développements et les défis globaux dont le Conseil fédéral a ...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Arrêté fédéral relatif au financement de la participation de la Suisse aux programmes de l'UE en matière de recherche, de développement technologique et de démonstration pour les années 2007 à 2013
- Feuille Fédérale num. 51, 27 décembre 2006
- Seccion Unica
- Loi sur l'Institut fédéral de métrologie (LIFM)
... du secteur économique suisse, de la recherche suisse et de l'administration suisse l'infrastruct... et scientifiques et les travaux de développement nécessaires, analyser, notamment, les consé...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2011
- Unique
- Arrêté fédéral relatif au financement de la participation intégrale de la Suisse aux programmes de recherche, de développement technologique et de démonstration (y compris EURATOM) de l'Union européenne pour les années 2001 et 2002
- Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 1999
- Seccion Unica

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