recherche documentaire cours

• Ordonnance du DFI sur l'encouragement du cinéma (OECin)

... points de festival pour les films documentaires. . 2 Pour la distribution: a. les entrées cess... d'un nouveau traitement, à des recherches ou à l'écriture d'un document servant au tournag... à cet effet est le nombre et le type de cours de formation continue dans les cinq années écoul...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 4P.317/2001 de Ire Cour de Droit Civil, 28 février 2002

... un critère essentiel, s'agissant de rechercher l'existence d'une éventuelle disproportion manife... de fait résultant de la preuve documentaire ("time sheet", facture n° 0100143) en contradicti..., la jurisprudence publiée des cours supérieures et la doctrine généralement invoqu�...

• Le Bureau fédéral de l'égalité entre femmes et hommes: évaluation de l'efficacité après dix ans d'activité Rapport de la Commission de gestion du Conseil national du 18 novembre 1999

... qui s'exerce sur le BFE s'est accentuée au cours de ces derniers temps, ceci principalement en rais...L'OPCA a procédé à une analyse documentaire, à dix interviews et à une enquête écrite adre...� l'encouragement de la formation, de la recherche et de la technologie pendant les années 2000 à 2...

• Feuille Fédérale num. 11, 21 mars 2000
• Seccion Unica

• Évaluation du rôle de l’OFAS dans l’assurance-invalidité

...Assurance-invalidité et du secteur Recherche et développement de l'OFAS, les responsables de h... des thèmes de la révision au cours d'une phase précoce de la procédure préliminair...� retenues deux démarches: l'analyse documentaire et des entretiens avec des experts. . 3.2.1 L'anal...

• Feuille Fédérale num. 8, 28 février 2006
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2004 à 2007

...La période de subventionnement en cours arrive à échéance le 31 décembre 2003. Par le ..., du tourisme, de la science, de la recherche et la culture, donc aussi de l'OFC et Pro Helvetia... thèmes déterminés, photographie documentaire, commandes dans le domaine de la vidéo. Dialogue....

• Feuille Fédérale num. 27, 15 juillet 2003
• Seccion Unica

• Message sur la réorientation et le renforcement de la Commission de coordination pour la présence de la Suisse à l'étranger (COCO)

... et en italien; une version anglaise est en cours de production sur Internet). = le développement ..., produit et distribue du matériel documentaire, soit de son propre chef, soit par le biais de tie...3.07 Promouvoir des échanges dans la recherche et l'enseignement et établir des liens importants...

• Feuille Fédérale num. 49, 14 décembre 1999
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)

...�rés comme répondant aux exigences documentaires fixées dans ces législations pour la circulation... stade le plus approprié en vue de la recherche envisagée;. - les contrôles s'effectuent en règ... peuvent également être effectués en cours de transport des produits sur son territoire. 3. S...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Gestion moderne de la justice. Rapport de l'Organe parlementaire de contrôle de l'administration (OPCA) à l'attention de la sous-commission élargie DFJP/tribunaux de la Commission de gestion du Conseil des Etats dans le cadre de l'inspection «Haute surveillance parlementaire sur la justice»

... la fixation de la nature et du nombre de cours relevant de la compétence propre des tribunaux) e...L'analyse documentaire révèle que les organes judiciaires interrogés o... et, au vu des résultats de la recherche en matière d'évaluation, n'est plus guère réal...

• Feuille Fédérale num. 48, 3 décembre 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur la transparence de l'administration (Loi sur la transparence, LTrans)

... encore le Fonds national suisse de la recherche scientifique), pour autant qu'ils disposent de com... et des enregistrements à caractère documentaire comme les enregistrements d'images, de sons et de ... à des procédures judiciaires en cours ou à des procédures préliminaires,. - pour prot...

• Feuille Fédérale num. 9, 11 mars 2003
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2007 du Contrôle parlementaire de l'administration. Annexe au rapport annuel 2007 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

... en revue un exercice riche et varié, au cours duquel il a achevé cinq évaluations et expertise... des hautes écoles, des instituts de recherche privés et des organes d'évaluation publics, en S... à y répondre par une analyse documentaire, deux expertises3 et des entretiens avec des ex...

• Feuille Fédérale num. 24, 17 juin 2008
• Seccion Unica