Recherche documentaire

• Ordonnance du DFI sur l'encouragement du cinéma (OECin)

... points de festival pour les films documentaires. . 2 Pour la distribution: a. les entrées cess... d'un nouveau traitement, à des recherches ou à l'écriture d'un document servant au tournag...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)

... par les analyses spécifiques ou par la recherche documentaire. . Art. 74 Encaissement . Les émolum...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 13 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Le Bureau fédéral de l'égalité entre femmes et hommes: évaluation de l'efficacité après dix ans d'activité Rapport de la Commission de gestion du Conseil national du 18 novembre 1999

...L'OPCA a procédé à une analyse documentaire, à dix interviews et à une enquête écrite adre...� l'encouragement de la formation, de la recherche et de la technologie pendant les années 2000 à 2...

• Feuille Fédérale num. 11, 21 mars 2000
• Seccion Unica

• Facteurs conduisant à l'augmentation du nombre de rentes versées par l'assurance-invalidité. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration

... - comme l'aide apportée lors de la recherche d'emploi, l'accompagnement des personnes handicap�.... Réalisation de la recherche documentaire . Daniel Janett (direction du projet depuis juille...

• Feuille Fédérale num. 8, 28 février 2006
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4P.317/2001 de Ire Cour de Droit Civil, 28 février 2002

... un critère essentiel, s'agissant de rechercher l'existence d'une éventuelle disproportion manife... de fait résultant de la preuve documentaire ("time sheet", facture n° 0100143) en contradicti...

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2000 à 2003

... participe activement à des projets de recherche dans les domaines de la bibliothéconomie et de laa sauvegarde du patrimoine culturel documentaire, elle prend l'initiative de projets nationaux de n...

• Feuille Fédérale num. 39, 5 octobre 1999
• Seccion Unica

• Ordinanza sull'organizzazione del Dipartimento federale di giustizia e polizia (Org-DFGP)

...b. encourager l'excellence de la recherche et de l'enseignement en Suisse et renforcer leur c... le patrimoine culturel et documentaire de la Suisse;. e. promouvoir la diversité culture...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 6, 15 février 2000
• Singoli
• Ordinanza

• Ordonnance sur l'organisation du Département fédéral de l'intérieur (Org DFI)

...b. encourager l'excellence de la recherche et de l'enseignement en Suisse et renforcer leur c... le patrimoine culturel et documentaire de la Suisse;. e. promouvoir la diversité culture...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 25 juillet 2000
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance concernant l'importation et le transit de produits animaux par voie aérienne en provenance de pays tiers (OITPA)

... de ne pas correspondre aux données documentaires concernant leur provenance, leur destination ou le... y subir le contrôle d'hygiène et la recherche de substances étrangères dans le gibier en vertu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 12 juin 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance concernant l'importation et le transit de produits animaux par voie aérienne en provenance de pays tiers (OITPA)

... faire l'objet d'un contrôle documentaire, d'un contrôle d'identité et d'un contrôle phys... soumis au contrôle d'hygiène et à la recherche de substances étrangères dans le gibier en vertu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 16 septembre 2008
• Unique
• Ordonnance