recherche appliquee recherche fondamentale

• Loi fédérale sur la recherche (Loi sur la recherche, LR)

... à leurs tâches, entre recherche fondamentale et recherche appliquée et développement; . f. à...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 23 février 2010
• Unique
• Loi

• Rapport du Conseil fédéral sur la recherche toxicologique indépendante en Suisse (Rapport donnant suite au postulat Graf 02.3125 «Toxicologie. Pour une recherche indépendante en Suisse»)

...'étant focalisées sur la recherche fondamentale, il ne reste plus suffisamment de capacités pour la recherche appliquée et les services. . Tâches de l'administration fé...

• Feuille Fédérale num. 23, 5 juin 2007
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2P.228/2004 de IIe Cour de Droit Public, 10 mars 2005

... répartition des tâches attribuait la recherche fondamentale aux universités et la recherche appl...Orientée vers la recherche appliquée, la formation d'une haute école spécialisée, su...

• Loi sur l'énergie (LEn)

...Art. 12 Recherche, développement et démonstration. 1La Confédéraation soutient la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement init...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 1999
• Unique
• Loi

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique relatif à la coopération scientifique et technologique

...Cette coopération inclut la recherche fondamentale et la recherche appliquée, les...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 6 octobre 2009
• Unique
• Accord

• Ordonnance relative à la loi fédérale sur l'aide aux universités (OAU)

... pour l'enseignement et la recherche. 3Les travaux de reliure et de restauration donnen... et de développement (recherche fondamentale, recherche appliquée, mandats de développement);...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 18 avril 2000
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

... spécialisées), de la recherche fondamentale, de la recherche appliquée et du développement, ...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de la technologie pendant les années 2004 à 2007

...- recherche fondamentale, recherche appliquée et développement, innovatio...

• Feuille Fédérale num. 11, 25 mars 2003
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...Notre pays participe ainsi à la recherche de solutions à des problèmes ou conflits interna... sera choisie, quelle méthode sera appliquée, ce qui sera évalué et dans quelle mesure. L'év... subventionnée(s): Recherche fondamentale en biologie moléculaire tumorale de l'Institut su...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant l'année 2012

... spécialisées), de la recherche fondamentale, de la recherche appliquée et du développement, ...

• Feuille Fédérale num. 4, 25 janvier 2011
• Seccion Unica