Recherche appliquee

• Ordonnance relative à la loi sur la recherche (Ordonnance sur la recherche)

... CTI à des projets de recherche appliquée et de développement . 1. Sont imputables les co�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 7 décembre 2010
• Unique

• Arrêt nº 2P.229/2005 de IIe Cour de Droit Public, 4 avril 2006

... son activité consacrée aux tâches de recherche et développement en science de l'éducation, aux ... la règle qu'il édicte sera appliquée et, en particulier, la qualité des organes charg�...

• Loi fédérale sur la recherche (Loi sur la recherche, LR)

... recherche fondamentale et recherche appliquée et développement; . f. à l'apport d'une contribu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 23 février 2010
• Unique
• Loi

• Rapport du Conseil fédéral sur la recherche toxicologique indépendante en Suisse (Rapport donnant suite au postulat Graf 02.3125 «Toxicologie. Pour une recherche indépendante en Suisse»)

... de capacités pour la recherche appliquée et les services. . Tâches de l'administration fé...

• Feuille Fédérale num. 23, 5 juin 2007
• Seccion Unica

• Règlement interne de la Commission pour la technologie et l'innovation (CTI)

... octobre 1983 sur l'encouragement de la recherche et de l'innovation (LERI)1, . se dote du règlemen... relatives à des projets de recherche appliquée et de développement lorsque le montant des contri...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 7 décembre 2010
• Unique

• Ordonnance relative à la création et à la gestion des hautes écoles spécialisées (Ordonnance sur les hautes écoles spécialisées, OHES)

... les projets relevant du domaine de la recherche appliquée et du développement soient, en règle ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 4 octobre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les langues nationales et la compréhension entre les communautés linguistiques (Ordonnance sur les langues, OLang)

...soutien de programmes et de projets de recherche dans le domaine scientifique; . b. soutien de prog... de base en matière de recherche appliquée sur les langues et le plurilinguisme. . 2 L'Office...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 22 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant la révision partielle de la loi fédérale sur la recherche (Encouragement de l'innovation)

... au développement de la recherche appliquée dans les hautes écoles spécialisées suisses. La...

• Feuille Fédérale num. 3, 20 janvier 2009
• Seccion Unica

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République Italienne relatif à la coopération scientifique et technologique

... la coopération dans les champs de la recherche scientifique et technologique et de l'innovation i... scientifique de base, de la recherche appliquée, de l'innovation technologique et des applications...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 31 mars 2009
• Unique
• Accord

• Ordonnance relative à la création et à la gestion des hautes écoles spécialisées (Ordonnance sur les hautes écoles spécialisées, OHES)

...d. psychologie appliquée; . e. linguistique appliquée. . 2 En plus des con... d'exploitation de l'enseignement, de la recherche appliquée et du développement, et 10 % au plus �...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 11 mai 2004
• Unique
• Ordonnance