Recherche appliquee

• Ordonnance relative à la loi sur la recherche (Ordonnance sur la recherche)

... CTI à des projets de recherche appliquée et de développement . 1. Sont imputables les co�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 7 décembre 2010
• Unique

• Message concernant la révision partielle de la loi fédérale sur la recherche (Encouragement de l'innovation)

... au développement de la recherche appliquée dans les hautes écoles spécialisées suisses. La...

• Feuille Fédérale num. 3, 20 janvier 2009
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur la recherche (Loi sur la recherche, LR)

... recherche fondamentale et recherche appliquée et développement; . f. à l'apport d'une contribu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 23 février 2010
• Unique
• Loi

• Règlement interne de la Commission pour la technologie et l'innovation (CTI)

... octobre 1983 sur l'encouragement de la recherche et de l'innovation (LERI)1, . se dote du règlemen... relatives à des projets de recherche appliquée et de développement lorsque le montant des contri...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 7 décembre 2010
• Unique

• Ordonnance sur les langues nationales et la compréhension entre les communautés linguistiques (Ordonnance sur les langues, OLang)

...soutien de programmes et de projets de recherche dans le domaine scientifique; . b. soutien de prog... de base en matière de recherche appliquée sur les langues et le plurilinguisme. . 2 L'Office...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 22 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République Italienne relatif à la coopération scientifique et technologique

... la coopération dans les champs de la recherche scientifique et technologique et de l'innovation i... scientifique de base, de la recherche appliquée, de l'innovation technologique et des applications...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 31 mars 2009
• Unique
• Accord

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...Notre pays participe ainsi à la recherche de solutions à des problèmes ou conflits interna... sera choisie, quelle méthode sera appliquée, ce qui sera évalué et dans quelle mesure. L'év...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant l'année 2012

... fondamentale, de la recherche appliquée et du développement, et de l'innovation. En ce qu...

• Feuille Fédérale num. 4, 25 janvier 2011
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur la recherche (Loi sur la recherche, LR) (Projet)

... recherche fondamentale et recherche appliquée et développement qui soit adapté à leurs tâche...

• Feuille Fédérale num. 3, 20 janvier 2009
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur la recherche (Loi sur la recherche, LR)

... recherche fondamentale et recherche appliquée et développement.; . f. à l'apport d'une contrib...

• Feuille Fédérale num. 40, 6 octobre 2009
• Seccion Unica