Recherche agronomique

• Ordonnance sur la recherche agronomique (ORAgr)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 14 décembre 2010
• Unique

• Ordonnance sur la recherche agronomique (ORAgr)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 27 juin 2006
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 5A.17/2006 de IIe Cour de Droit Civil, 21 décembre 2006

..., il s'était alors dirigé vers la recherche scientifique, tout en cultivant la terre en France... lieu les centres de recherche agronomiques fédéraux, aujourd'hui énumérés à l'article 4...

• Ordonnance sur la recherche agronomique (ORAgr)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 22 décembre 2003
• Unique
• Ordonnance

• Beschluss Nr. 2/2002 des Gemischten Ausschusses EG-EFTA zur Änderung der Anlagen I und III des Übereinkommens vom 20. Mai 1987 über ein gemeinsames Versandverfahren

... technologies et les résultats de la recherche technique, scientifique et socio-économique, y co... Centres internationaux de recherche agronomique du Groupe consultatif pour la recherche agricole i...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 26, 5 juillet 2005
• Einzig
• Beschluss

• Ordonnance sur l'adaptation de dispositions juridiques à la suite du réexamen des commissions extraparlementaires

...�ral institue un conseil permanent de la recherche agronomique. Le conseil se compose de 15 membres a...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Décision du 14 juillet 2008 concernant la demande du 27 mai 2008 et du 4 juin 2008 de l'EPFZ (requérante), représentée par l'Institut de sciences végétales, lui-même représenté par le Professeur Wilhelm Gruissem, titulaire de la chaire de biotechnologie végétale, lui-même représenté par Me Stefan Kohler et Me Stefan Rechsteiner, avocats chez Vischer Anwälte und Notare, Schützengasse 1, 8021 Zurich, visant à reconsidérer la décision rendue le 3 septembre 2007 par l'Office fédéral de l'environnement (OFEV) concernant la demande B07001 du 20 février 2007 d'autoriser la dissémination expérimentale de blé génétiquement modifié à Pully (VD)

... du Codoz de la station fédérale de recherche agronomique Agroscope Changins-Wädenswil (ACW), e...

• Feuille Fédérale num. 28, 15 juillet 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'organisation du gouvernement et de l'administration (OLOGA)

... paysage Commission fédérale pour la recherche énergétique Commission pour la gestion des déch... des personnes Conseil de la recherche agronomique Forum PME Office fédéral de conciliation en mati...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 20 juillet 2010
• Unique
• Ordonnance

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...Notre pays participe ainsi à la recherche de solutions à des problèmes ou conflits interna...15 de l'ordonnance sur la recherche agronomique . (ORAgr), l'Office fédéral de l'agriculture peu...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message concernant les immeubles du DFF pour 2009 (Message 2009 sur les immeubles du DFF)

...'ordonnance du 9 juin 2006 sur la recherche agronomique (RS 915.7), la station (Agroscope) de...

• Feuille Fédérale num. 25, 23 juin 2009
• Seccion Unica