recette facile

• Arrêt nº 2A.599/2004 de IIe Cour de Droit Public, 7 juin 2005

...Les parties se partageaient la recette brute à raison de 42,5% chacune, le solde revenan... avec la machine, il leur est plus facile de s'adresser à la première, dont le personnel e...

• Publication des demandes de concession de maisons de jeu

...-million de visiteurs sont attendus et une recette brute des jeux de 98 millions de francs. Nous part... dans le centre de Neuchâtel; il est très facile à atteindre par les moyens de transports publics ...

• Feuille Fédérale num. 4, 25 janvier 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur la gestion par mandat de prestations et enveloppe budgétaire - Évaluation et suite de la procédure (Rapport d'évaluation GMEB)

... - regroupement des dépenses et des recettes (de fonction) propres à l'administration dans u..., dont les tâches et les dossiers sont faciles à délimiter, les bénéficiaires des prestations...

• Feuille Fédérale num. 18, 7 mai 2002
• Seccion Unica

• Problèmes lors de la préparation et de l'organisation de l'exposition nationale 2001 (Expo. 01): - Analyse dans le cadre de la haute surveillance parlementaire Raport de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... (trop) optimistes du côté des recettes. Les paramètres fondamentaux (comme le nombres d'...La Commission de gestion peut facilement comprendre les points de vue exprimés ci-dessus a...

• Feuille Fédérale num. 25, 26 juin 2001
• Seccion Unica

• Message sur le frein à l'endettement

... des dépenses est lié au montant des recettes, corrigé d'un facteur qui tient compte de la situ...Il aurait donc été moins facile d'atteindre l'objectif que si le Grand Conseil ava...

• Feuille Fédérale num. 35, 5 septembre 2000
• Seccion Unica

• Message concernant la loi fédérale révisant les mesures d'accompagnement à la libre circulation des personnes

... elles ne rendrait pas l'extension plus facile, puisqu'il s'agit bien souvent de rappels de princ... pour les partenaires sociaux une recette supplémentaire. Dès lors, ces montants sero...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Message sur la simplification de la TVA

... revenus de la Confédération: avec des recettes de 19,7 milliards de francs, la TVA a financé plu... permet de retrouver plus facilement les dispositions applicables et contribue à une i...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Message concernant la modification de la loi fédérale sur les finances de la Confédération

... durable entre les dépenses et les recettes) forme la base de la gestion des finances de ... sont présentées de manière facilement compréhensible et sont réduites à l'essentiel. ...

• Feuille Fédérale num. 1, 11 janvier 2005
• Seccion Unica

• Rapport 2007 sur l'activité du Contrôle fédéral des finances, destiné à la Délégation des finances des Chambres fédérales et au Conseil fédéral

..., avec pour résultats des pertes de recettes et des coûts administratifs accrus pour l'Adminis... pas atteints, à savoir un «accès facile et avantageux» à toutes les informations géogra...

• Feuille Fédérale num. 17, 29 avril 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

...3.1.1.1.1 Baisse des recettes douanières 5840 . 3.1.1.1.2 Réduction des restit... visés peuvent être atteints plus facilement au niveau de l'UE. Par ailleurs, dans les domaines...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica