Recette d exportation

• Ordonnance réglant les contributions à l'exportation de produits agricoles transformés (Ordonnance sur les contributions à l'exportation)

...b. les recettes des produits transformés exportés contenant les ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 2A.568/2006 de IIe Cour de Droit Public, 30 janvier 2007

...: la Régie fédérale) une nouvelle recette de "Martini Rosso" et "Martini Bianco" (14% vol., ...

• Ordonnance du DFI sur l'encouragement du cinéma (OECin)

... un barème dégressif au prorata des recettes en salle. L'office fixe et publie chaque année le...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2011
• Unique

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... similaires comme «qualité suisse» ou «recette genevoise» (al. 3bis). De telles adjonctions ne s...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant les éléments de protection industrielle et les éléments mobiles applicables à l'importation de produits agricoles transformés

... contenues dans le produit transformé (recette standard), telles qu'elles sont définies en annex...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
• Unique

• Message sur la simplification de la TVA

... revenus de la Confédération: avec des recettes de 19,7 milliards de francs, la TVA a financé plu...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2006

..., à compter du 1 er juillet 2006, des recettes standard pour le fourrage mixte et le lait pour le...

• Feuille Fédérale num. 10, 6 mars 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFF sur le trafic de perfectionnement

... qui leur est attribuée dans la recette du produit compensateur. . 2 Si la fabrication ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2007
• Unique
• Ordonnance

• Exécution de la législation sur le matériel de guerre: décisions du Conseil fédéral du 29 juin 2005 et réexportation d'obusiers blindés vers le Maroc. Rapport du 7 novembre 2006 de la Commission de gestion du Conseil national. Avis du Conseil fédéral

... sur une liste de contrôle, selon une recette toute faite. La décision d'accorder ou de refuser...

• Feuille Fédérale num. 13, 27 mars 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant les suppléments et les aides dans le domaine du lait (Ordonnance sur le soutien du prix du lait, OSL)

... le fromage, le requérant doit envoyer la recette de son produit à l'Office fédéral de l'agricult...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 23 mars 1999
• Unique
• Ordonnance